Search results for "Référentiel"
showing 10 items of 12 documents
Caution. Décharge en cas de perte fautive par le créancier, dans le cadre d'un plan de cession, de son nantissement sur le fonds de commerce du débit…
2022
(Com. 20 oct. 2021, no 20-16.980, F-B, Sté Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne c/ Époux F., D. 2021. 2124, note G. Sebban ; Gaz. Pal. 8 févr. 2022, p. 53, note C. Houin-Bressand ; JCP E 2021. 1549, note D. Legeais)
Caution. Perte d'un droit préférentiel. Caractère non fautif de l'absence de notification d'une cession Dailly aux débiteurs cédés
2017
International audience; (Com. 27 sept. 2016, n° 14-18.282, arrêt n° 785 F-D, M. Christian G. c/ Sté Caisse régionale de Crédit agricole mutuel, RTD civ. 2016. 904, obs. P. Crocq ; JCP 2016. 1391, note Ph. Simler ; Com. 2 nov. 2016, n° 15-12.491, arrêt n° 929 FS-P+B+I, M. X. c/ Banque BCP, D. 2017. 147, note M.-P. Dumont-Lefrand ; AJ Contrat 2016. 530, obs. L. Bougerol ; JCP 2016. Actu. 1180)
Jugement de la couleur des carcasses en abattoir. Eléments d’objectivation de la notation experte de la couleur des viandes de gros bovins Charolais
2016
Evaluation of carcass color at the slaughterhouse Expert notation is the reference method for the evaluation of bovine meat color, notably for quality. A total of 140 Charolais carcasses were scored at the slaughterhouse on a color scale going from 1 (too light) to 5 (too dark). These expert scores were compared to three types of instrumental data (L*a*b / RVB referential; image shooting with image processing / chromameter). Amongst the instrumental measurements, the values obtained after image processing of the whole muscle seems to be better associated with the scores obtained for color by experts than the scores obtained with the chromameter for which the zone of the muscle analyzed is m…
Référentiel de bovins de Camargue : Etat d’avancement de l’étude et application aux bovins du site néolithique ancien de Vaihingen-an-der Enz (Bade-W…
2015
Référentiel de bovins de Camargue : Etat d’avancement de l’étude et application aux bovins du site néolithique ancien de Vaihingen-an-der Enz (Bade-Würtemberg)
Récolement de la documentation géophysique sur l’oppidum de Bibracte.
2020
International audience; Cette synthèse est accompagnée d'une présentation détaillée des protocoles unifiés pour l'enregistrement des données de terrain lors des prospections géophysiques présentées dans le référentiel analytique du rapport intermédiaire 2019 du programme quadriennal de recherche 2017-2020 sur le Mont Beuvray.
Référentiel de bovins de Camargue : contribution à l’analyse des stratégies d’élevage passé
2014
Référentiel de bovins de Camargue : contribution à l’analyse des stratégies d’élevage passé
Quelques repères chronologiques de La Tène en Lorraine à partir de quatre ensembles mobiliers d’habitats: Annexe
2007
International audience; Le projet de table ronde sur la chronologie de la fin de l’âge du Fer dans l’est de la France, tenue à Bibracte du 15 au 17 octobre 2007, est né des difficultés rencontrées pour comprendre et utiliser les chronologies relatives de la fin de l’âge du Fer. L’ambition de cette table ronde était donc de proposer, en confrontant entre elles des périodisations régionales, un tour d’horizon actualisé de ce moment important de l’histoire de la Gaule de l’Est.Les synthèses régionales sur l’est de la France, qui occupent naturellement une place importante de ce volume, sont mises en perspectives en regard des bilans synthétiques de régions ou de sites périphériques et par les …
Cautionnement. Défaut de déclaration de la créance garantie. Perte du droit préférentiel de la caution
2015
International audience; (Com., 8 avril 2015, n° 13-22.069, arrêt n° 348 F-P+B, M.X. c/ Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique, D. 2015. 863)
Le développement des médias sociaux. Proposition d'un modèle de diffusion intégrant les externalités de réseau dans un cadre concurrentiel
2011
International audience; La fréquentation des médias sociaux est très concentrée. L’intérêt de ce type de sites résidant dans la richesse du contenu élaboré par les participants, ce phénomène peut être en partie expliqué par les externalités de réseau. Afin de démontrer cet effet dans un cadre concurrentiel, cette recherche propose un modèle de diffusion intégrant le principe de l’attachement préférentiel issu des recherches en réseaux complexes. Ce modèle est analysé au travers d’une simulation et appliqué à 51 médias sociaux dans trois secteurs différents. Les résultats montrent que l’ajout de l’effet d’attraction menée par la taille relative du réseau social explique mieux la diffusion qu…
Protection intellectuelle de la base de données «Microsol database ©»
2011
Ce document n'est pas un brevet. Certificat délivré par l' Agence pour la Protection des Programmes. Support CD-ROM. N°adhérent: 87.75.4 Logibox conservé par l'adhérent: 67757. Protection intellectuelle de la plateforme GenoSol qui permettra d’avoir un référentiel de la biodiversité microbienne des sols