Search results for "Statut"

Estatutos en la visita y reforma de la Universidad de Huesca : Hechos de comision apostolica y real / por el... Señor D. Carlos Muñoz, Obispo de Ba…

1699

Port. arquitectònica. Sign. : *4 , a-g6, h4. Text a dues col.

Statuta Universitatis, et Studii Generalis Oscensis

1669

Port. grab. xil. A partir de la p. 65, text en castellà Sign.:*2, A-G6, H4, i2 Text a dues col

Constitutiones Apostolicas y Estatutos de la muy insigne Universidad de Salamanca / Recopilados nuevamente por su comision

1625

Esc. calc. de la Universitat en ambdues port. Grav. calc. en p. 1 Sign.: œ3,œœ4, a-b4, A-Q4, R6, S-Z4, Aa-Zz8, Aaa-Iii4

Le travail agricole à façon : des tribulations à la régulation

2018

International audience; La prestation de service agricole constitue un marché en pleine expansion qui doit son succès aux indéniables intérêts qu’elle offre aux entreprises agricoles, petites ou grandes. Derrière la généralisation de ces pratiques, se cachent néanmoins une mutation profonde des modes d’exploitation ainsi que des phénomènes de fraudes appelant de nouveaux outils de régulation

Influence du statut organique du sol sur la réponse des communautés microbiennes telluriques à un apport de cuivre

2007

Dans les sols, les éléments-traces métalliques (ETM) sont soumis à de multiples interactions avec les différentes composantes biotiques et abiotiques du sol ; interactions qui vont déterminer par la suite leur spéciation, leur mobilité et donc leur écotoxicité. Toutefois, très peu de travaux ont porté sur la dynamique des ETM dans les sols en liant leurs réactivités biologique et physico-chimique. Dans ce travail, nous nous sommes focalisés sur le paramètre matière organique du sol (MOS) et avons choisi comme élément métallique modèle le cuivre. A partir de dispositifs expérimentaux adaptés notre objectif était d’étudier l’influence de la matière organique des sols sur la réponse, en termes…

Bail commercial et contraintes de copropriété

2022

Les établissements français de l'Inde et l'Algérie (fin XIXe-XXe siècle) : acculturation juridique, déculturation ou assimilation ?

2008

International audience; La politique coloniale française, à partir de la IIe République, est axée autour d'une volonté assimilationniste dont le corollaire est l'acculturation juridique. Cependant, le maintien des statuts personnels et les résistances des Français d'origine métropolitaine, la limitent au profit d'une association sélective. Ce n'est que lorsque les velléités indépendantistes prennent de l'ampleur que l'assimilation est à nouveau mise en avant, afin de tenter de maintenir les populations locales sous le giron français et de les convaincre des bienfaits de la conception hexagonale du droit. Si la Révolution française a une conception ouverte de la nation, les régimes suivants …

La définition de la nation par la dialectique de la nationalité et de la citoyenneté dans les colonies françaises du XIXe siècle

2009

Nationalité et citoyenneté sont deux notions souvent confondues au XIXe siècle, en raison de l'utilisation du mot « citoyen » indifféremment pour désigner l'homme de la cité, le national ou le titulaire des droits politiques. Cette confusion se retrouve en particulier dans les textes régissant les statuts des habitants des colonies ; or, c'est par leur élaboration que s'est opérée la distinction : les colonisés sont des nationaux, mais tous ne sont pas citoyens. L'assimilation juridique dépend en réalité du jugement porté sur l'évaluation du degré de rattachement des colonisés aux valeurs métropolitaines et suppose une égale aptitude à vivre sous les mêmes lois. Il repose en outre sur une v…

Spécialité législative et discrimination : une application inégale des principes républicains dans les colonies françaises (XIXe-XXe siècles)

2010

International audience; Si les " quatre vieilles " colonies, à savoir, la Martinique, la Guadeloupe, la Guyane et La Réunion, ont été régies dans une logique d'assimilation, les autres ont connu des statuts des plus dérogatoires. La comparaison entre leur régime et celui de l'Algérie et des établissements de l'Inde (Pondichéry, Chandernagor, Yanaon, Karikal, Mahé) est tout à fait révélatrice de la politique coloniale française. En effet, l'État fait le pari de l'assimilation culturelle par une assimilation juridique plus ou moins poussée aux Antilles et à La Réunion, mais il ne le fait pas pour l'Algérie et les établissements de l'Inde. En somme, entend-il intégrer les colonisés ou les cont…

Dirigeants de sociétés : juridique, fiscal, social

2015

4e édition; National audience; Tous les aspects du statut du dirigeant passés au crible : l'accès aux fonctions, les modalités de rémunération, les pouvoirs et les limites des dirigeants, les obligations et responsabilités, le régime fiscal et situation au regard de l'ISF, le statut social du salarié et du non salarié. Pour une bonne compréhension d'un cadre juridique complexe : de nombreuses références à la jurisprudence ou la doctrine ; des conseils pratiques donnés, cas par cas, complètent utilement l'ensemble. Rigoureux et clair, cet ouvrage vous permettra de remplir efficacement vos missions de conseil et de trouver des solutions fiables aux implications liées à ce statut.