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Archéologie des liants de maçonnerie : entre traité et réalité

2005

International audience

Traiter en conservation des fonds d’archives historiques : le cas des bâtiments de l’OTAN aux Archives nationales

2012

Le site des Archives nationales de Fontainebleau dispose de locaux de conservation d’archives construits entre 1978 et 2007 et s’est engage a extraire 15 km de fonds ranges dans les anciens bâtiments remis par l’OTAN au gouvernement francais en 1967. Ces bâtiments de remploi, desamiantes en 2008, contiennent des fonds en etat sanitaire mediocre. Certains sont empoussieres sans qu’aucune fibre d’amiante ait ete observee, d’autres sont pollues par des fibres d’amiante. Suite a la fermeture des locaux entre 2003 et 2005, une demarche a ete initiee en 2006, qui commence avec le desamiantage des archives revenues de Moscou. Elle s’est poursuivie par deux campagnes de mesures de taux d’empoussier…

Les quartiers serviles, variabilité des implantations Les apports des sites de La Piéta (Port-Louis) et de Morne-Bourg (Petit-Bourg) en Guadeloupe

2017

National audience

Compte-rendu. Anne Baud, Gérard Charpentier dir. : Chantiers et matériaux de construction. De l’Antiquité à la Révolution industrielle en Occident et…

2021

Publication en ligne

Le début et la fin de la personnalité juridique

1997

Monde professionnel et marché des travaux forestiers

2008

L’histoire du monde des travaux forestiers, en Franche-Comte, montre qu’il existe un interet commun aux differents acteurs de ce monde, qui se traduit par une certaine fermeture du marche du travail. En effet, conserver cet optimum collectif necessite d’inscrire tous les intervenants dans un systeme d’interdependances qui regule, entre autres, l’attribution des marches et le flux des nouveaux entrepreneurs de travaux forestiers (bucherons, debardeurs, sylviculteurs). La place professionnelle, systeme qui organise la reciprocite entre un acteur et son monde professionnel, permet d’apporter un eclairage different sur les fondements et la conservation de la cooperation. Cette place est constit…

Nouvelles précisions jurisprudentielles sur la procédure de contestation d'honoraires

2020

International audience; Cour de cassation (2e civ.), 5 mars 2020, n° 18-24.430 (FS-P+B+I) et Cour de cassation (2e civ.), 5 mars 2020, n° 19-10.751 (F-P+B+I)

Nullité facultative. Avis à tiers détenteur

2008

International audience; (T. com. Bobigny, 3e ch., 25 oct. 2006, n° 2006L02703, Jeanne ès-qual. c/ DGI de Neuilly-sur-Marne, D. 2007. AJ. 228, obs. A. Lienhard)

Avis à tiers détenteur. Nullité facultative d'un avis à tiers détenteur délivré en période suspecte

2010

International audience; (Com. 12 janv. 2010, pourvoi n° 09-11.119, arrêt n° 33 FS-P+B, SCP Becheret, Thierry, Sénéchal, Gorrias ès-qual. c/ Comptable des impôts du service des impôts des entreprises de Gennevilliers, D. 2010. AJ 204, obs. A. Lienhard ; RTD civ. 2010. 102, obs. B. Fages, et 376, obs. R. Perrot ; RJDA 2010, n° 270, et p. 215, rapport Ph. Delmotte)

Période suspecte. Avis à tiers détenteur. Mesure d'exécution forcée. Nullités de la période suspecte (non). Nullité de plein droit de l'article 107-7…

1999

International audience; (Com. 16 juin 1998, Receveur principal des impôts du Havre Bassins c/ SARL FTA et autres)