Search results for "VRE"
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Droit à l'erreur : le choc de confiance ?
2019
International audience
Responsabilité fiscale du dirigeant
2018
International audience; Note sous Cour de cassation (com., QPC), 9 novembre 2017, n° 17-16.464 (F-D), C.
Honoraires d'avocat : retour sur la jurisprudence récente
2019
International audience
Article 40. Amende douanière prononcée pour des faits antérieurs au jugement d'ouverture du contrevenant, Créance de l'administration des Douanes, Pr…
1998
International audience; (Crim. 5 févr. 1998, Braun et autres)
Vers une performance renforcée du recouvrement social ? Les évolutions envisagées par le comité action publique 2022 et leurs conditions de réussite
2019
International audience
Local disequilibrium of plagioclase in high-temperature shear zones of the Ivrea Zone, Italy
1995
Microstructural and chemical analysis of plagioclase in 20 superficially similar amphibolite facies ductile shear zones in metagabbors and amphibolites of the Ivrea Zone in Italy reveals significant differences in An and Ba contents. Plagioclase, which was deformed at P-T conditions lower than those of the wall rocks, occurs in the following four different microstructural situations with different chemical compositions: (i) relatively undeformed porphyroclasts, (ii) dynamically recrystallized grains and subgrains rimming the porphyroclasts, (iii) infill of microcracks cross-cutting the porphyroclasts and (iv) fine-grained recrystallized grains in the matrix of the shear zones. The differenc…
L'utilisation des reliefs naturels dans l'art gravé et sculpté pariétal du paléolithique supérieur français
2005
Pendant toute la durée du Paléolithique supérieur, en Espagne et en France principalement, les artistes ont réalisé des figurations en utilisant les reliefs naturels et la morphologie des parois de grottes ou d'abris-sous-roche. Ce phénomène artistique, qui a toujours préoccupé les préhistoriens, a suscité les interrogations et les interprétations les plus diverses de la fin du XIXe siècle jusqu'à présent : origine de l'art, préoccupations magico-religieuses, organisation spatiale et sanctuarisation de l'espace souterrain, structures pariétales, chamanisme, techno-cultures, etc. Pendant longtemps, ce que les formes rocheuses pouvaient avoir d'évocateur a été considéré comme la raison d'être…
De l'inégalité sociale devant la santé au dualisme sanitaire : le RMI, une réponse adéquate aux besoins de santé des plus défavorisés ?
1993
Literature on household medical expenditure according to socio economiccategories indicates that that disparities in access to health care are no longer a major obstacle to social equality. Nevertheless these surveys do not take into account the dualistic structure of society and therefore do not recognise the changing issues in health and social policy. As regards health policy the issues are set in terms of the exclusion of those individuals who since they live on the fringes of economic activity no longer qualify for Social Security benefits. To give a complete picture of social inequalities it is essential to study this exclusion from health care. By studying the people who are on "RMI"…
Autour d'une commémoration : le remembrement de Rouvres-en-Plaine de 1707
2008
Autour d'une commémoration : le remembrement de Rouvres-en-Plaine de 1707
La vie personnelle du salarié à nouveau sous l'emprise de sa vie professionnelle
2004
International audience