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Il contratto collettivo aziendale in una prospettiva comparata. Italia, Francia, Spagna e Stati Uniti a confronto

2014

Sulla scorta del metodo comparato, la tesi analizza le recenti modifiche alla disciplina del contratto collettivo aziendale in Italia, Francia e Spagna, introdotte dalla legge e dagli accordi interconfederali; l'obiettivo è dimostrare un tendenziale avvicinamento degli stati europei analizzati al sistema nord-americano di relazioni industriali, in cui il rapporto di lavoro è regolato non tanto dalla legge o dall'accordo di categoria, ma dal contratto aziendale.Vengono inoltre analizzati i recenti accordi collettivi firmati alla Fiat ed alla Chrysler a partire dal processo di integrazione iniziato nel 2009. According to the comparative method, the thesis analyses the recent changes to the di…

Des décisions prises dans l'intérêt collectif

2014

National audience; à venir

Typologies d'habitat et territoires, quelles représentations en 2016? Des signes pour l'émergence d'une nouvelle offre?

2017

National audience; Le XXe Siècle a été le théâtre d’importantes mutations en matière de développement urbain. A la ville pédestre, millénaire, aura succédé sur un temps très court la ville étendue à ses faubourgs desservis par les transports en commun, puis la ville périurbaine, diffuse, parfois lointaine et zonée fonctionnellement, autorisée particulièrement par la démocratisation de l’automobile (Mumford, 1964 ; Wiel, 1999). Ville et mobilité faisant système, les révolutions récentes de l’offre de mobilité ont bouleversé les formes du développement urbain, consacrant notamment la dépendance automobile (Dupuy, 1999).

Déclaration et vérification des créances. Créanciers astreints à l'obligation de déclaration. Associé admis au redressement judiciaire, dont les part…

2005

International audience; (Com. 8 mars 2005, Mme Dauverchain c/ Sté Pharmacie Lauzière-Durand, pourvoi n° 02-17.692, arrêt n° 374 F-P+B, D. 2005.839, obs. A. Lienhard)

Hydrologie, Changement Climatique, Adaptation, Ressource en Eau en Bourgogne : rapport final du projet HYCCARE Bourgogne

2016

HYCCARE Bourgogne est un projet de recherche-action dont l’objectif est de mettre à disposition des décideurs locaux des outils qui leur permettront de mieux prendre en compte le risque lié aux impacts du changement climatique sur la ressource en eau.

Géographie des sports en France

2008

Quelles nuits, pour quels territoires ?

2015

International audience; Quelles nuits, pour quels territoires ?

The construction of inequalities between girls and boys of success in physical education at the baccalaureate between girls and boys

2004

This research investigates the effect of social and school processes on explanation of the achievement's differences between girls and boys in PE, particularly when they are assessed in team sports in secondary education. The performances of girls often are lower than those of boys. Traditionally, the differentiated performances may be attributed to physiological or sociological reasons. The object of this research, conducted about 1245 pupils and theirs PE teachers, was to focus on a possible differential treatment at school between girls and boys. Teacher's perceptions about sport as a male domain influence the process in which girls receive at school a poorest learning. The relative fail…

Droit de poursuite des créanciers. Conditions d'exercice des poursuites d'un créancier social contre les associés d'une société en nom collectif en r…

2007

International audience; (Com. 19 déc. 2006, pourvoi n° 02-21.333, arrêt n° 1502 F-P+B+R+I, Receveur principal des impôts de Dinan c/ Sté Cordon électronique, D. 2007. AJ. 92, obs. A. Lienhard ; Rev. sociétés 2007. 410, obs. J.-F. Barbièri ; Bull. Joly 2007. 472. § 123, note C. Regnaut-Moutier)

La revendication d'un terroir viticole : la Côte-de-Beaune à la fin du XVIIIe siècle

2011

International audience; L'habitude d'associer précisément le vin à son lieu de production, à son « climat », opération définissant à l'heure actuelle le terroir viticole bourguignon, apparut au cours du xviii e siècle. L'histoire de la règlementation commerciale du « vin de Beaune » depuis le Moyen Âge laisse entrevoir quelques raisons profondes de ce processus essentiel de formalisation d'un terroir, lequel traduit l'évolution des contraintes socio-économiques, entre droits collectifs et libéralisation du commerce. Le lieu en effet, inutile aux yeux des législateurs dans la définition du vin tant que les modalités de règlements purent se limiter au cadre strict dessiné par les privilèges d…