Search results for "commerce"
showing 10 items of 469 documents
Electronic Commerce Transactions in a Mobile Computing Environment
2002
Internet E-commerce has been flourishing for the last few years, especially with the advent of World Wide Web. Mobile Electronic Commerce (MEC) has started recently to appear in the scene. It exploits the advantages of Internet, mobile computing and mobile communications in order to provide a large number of advanced services to mobile users. The potentials of MEC are enormous while related technical, business and legal issues become more complicated. The goal of this chapter is to present and discuss problems and identify requirements associated with the trading and billing of tangible and intangible goods in a mobile environment where mobile handheld devices are used for conducting the tr…
Fin de l’insecticide chlorpyrifos, les alternatives sont déjà là
2019
International audience
Artisanat, commerce et nécropole. Un port de La Tène D1 à Urville-Nacqueville
2013
International audience; Nous présentons dans cet article les premiers résultats d’une fouille programmée en cours sur la plage d’Urville-Nacqueville. Initiées en 2009, ces recherches ont permis de mettre au jour les vestiges d’un centre artisanal et commercial dont le dynamisme et la prospérité sont exprimés par de nombreux marqueurs dont l’association est rarement documentée en dehors des sanctuaires ou des nécropoles (amphores républicaines, statères, parures en matériaux importés). La découverte et l’étude également en cours d’une importante nécropole située à quelques centaines de mètres de ce secteur autorisent à interpréter le site dans son ensemble comme une agglomération portuaire. …
"Le commerce équitable : l'éthique de l'économie solidaire"
2006
Au cœur des combats juridiques
2007
In the Heart of Legal Fights- Thoughts and reports of committed jurists Forty Lawyers fighting for human values have written this book. Explaining and reporting from these experiences, they have delivered this report on our légal system, its failures and qualities.
La biopiraterie et le commerce des produits pharmaceutiques face aux droits des populations locales sur leurs savoirs traditionnels
2006
Collection des travaux du Credimi
Les mesures provisoires dans l'arbitrage commercial international, Rapport de synthèse
2007
International audience
(CE 18 févr. 1994, M. Pironnet, req. n° 138898 ; CE 18 févr. 1994, Syndicat des pharmaciens du Puy-de-Dôme, Conseil régional de l'Ordre des pharmacie…
1994
International audience
Arbitrage interne. Indépendance de l'arbitre, Composition du tribunal arbitral, Intervention du président du tribunal de commerce. Recours en annulat…
1993
International audience; (Paris, 4 juin 1992, Rev. arb. 1993. 448, Wattelet c/ Société Geteba et Lorquin)
Clause compromissoire. Saisine du tribunal de commerce, Renonciation à l'audience à la convention d'arbitrage, Président directeur général, validité,…
1997
International audience; (Paris, 1re ch. D, 20 mars 1996, inédit, Sté ATCE c/ Sté Revilox)