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Un finage dans la longue durée: Saint-Martin-du-Mont (Côte-d’Or)
2010
On évalue ici les effets de la transmission des structures et formes agraires dans la longue durée. Nous postulons que, depuis la protohistoire, la forme des parcellaires, celle de la voirie ou de l’habitat n’ont jamais été fondamentalement remises en cause. L’organisation actuelle du finage de la commune de Saint-Martin-du-Mont (Bourgogne) est un héritage, probablement une construction médiévale et moderne adossée à une potentialité antique. Les opérations foncières successives se sont coulées dans le moule planimétrique préexistant.
Ressources naturelles et développement dans le monde tropical : les contradictions entre dynamiques écologiques, reproduction sociale et ordre économ…
2013
Natural resources are in the midst of contradictory dynamics. While they are essential to the reproduction of societies and life, actual organization of the world economy subordinates them to logics of accumulation. In addition to the fact that these logics don't take into account (consider) the physical limits inside of which humanity evolves, they induce problematic socio-ecological inequalities at different scales. Indeed, actual international economic order tends to generate ecologically unequal exchanges, which disrupt the development of primary exporting countries and threaten the most vulnerable populations and ecosystems inside of them.Tropics are the typical context in which such c…
L'inapplicabilité de l'article 1456 du NCPC à l'arbitrage forcé
2000
International audience; (Soc., 11 janv. 2000, Bull. civ. V, n° 14, Sté La Montagne c/ M. Berrech et autres)
Dopage et rupture du contrat de travail à durée déterminée
2007
International audience; Soc. 23 mai 2007, pourvoi n° 06-40.063, inédit
Non-reconduction de contrats saisonniers
2019
International audience; Soc. 20 novembre 2019, n° 18-14.118, à paraître au Bulletin
Choisir ou ne pas choisir le CNE...
2006
International audience
Le droit du travail confronté aux normes sportives
2006
International audience
La prise d'acte de la rupture d'un contrat à durée déterminée
2008
International audience; Soc. 9 avril 2008, pourvoi n° 06-46.003, inédit
Le sort des clauses du contrat de travail d'un rugbyman et de la convention collective du rugby professionnel
2014
International audience; Soc. 2 avril 2014, n° 11-25.442, à paraître au Bulletin
Quelle est la durée de l'insertion ?
2008
08084