Search results for "européen"

Ecological Function and Biodiversity Indicators in European Soils EcoFINDERS

2012

EcoFINDERS, Ecological Function and Biodiversity Indicators in European Soils

2012

Des résultats de premier plan pour l’INRA de Dijon

2014

UMR SPE EA EcolDur; Une équipe de l’Unité mixte de recherche (UMR) Agroécologie de Dijon (UMR AgroSup Dijon / INRA / Université de Bourgogne) vient d’obtenir des résultats de premier plan publiés dans la revue internationale Nature Climate Change de septembre 2014. Ces résultats soulignent « l’importance de la diversité microbienne dans le fonctionnement des sols et pour les services qu’ils délivrent ». Ces travaux ont été réalisés dans le cadre du projet européen EcoFINDERS (piloté par l’UMR Agroécologie), avec le soutien de la Région Bourgogne et de l’Ambassade de France en Irlande.

Le juge administratif, garant de la qualité de l'air

2018

International audience

L'homosexualité et la constitution de la famille : situations française et européenne

2016

The 2013-404 law of 17 May 2013 which opened up the possibility for people of the same gender to get married shows a turning point for the family rights in France. This law, sometimes described as a real tsunami, is the outcome of taking into account the homosexuals' claim for starting a family. Before 2013 the French right did not allow a homosexual couple to be a homoparental family. It did not authorize people of the same gender to get married. Moreover Assisted Reproduction is only reserved to heterosexual couples and Gestation for Others is strictly forbidden in France. This seemingly constrained consensus on the non-legal recognition of the homosexual family is reinforced by the Europ…

Le monopole pharmaceutique et son avenir : Regards croisés sur l'institution qu'est le monopole pharmaceutique français et ses possibles évolutions a…

2017

International audience; Le monopole des médicaments en France est une institution ancienne et traditionnelle, puisqu’il s’est peu à peu formé entre le XIe et le XVIIIe siècles. Il a été consacré par la loi du 21 germinal de l’an XI dans une finalité clairement sanitaire. Toutefois, dans le cas de la pharmacie, cette logique sanitaire a été brouillée par le caractère commercial des activités exercées, qui a hypertrophié la logique socio-économique du dispositif.Aujourd’hui, si ce monopole doit évoluer, c’est précisément en cherchant à concilier ces deux dimensions, sanitaire et économique, ainsi qu’à équilibrer le service public et le marché. Mais différents scénarios sont envisageables. D’a…

L'opinion publique : de la science politique au droit ?

2016

Publication partielle des actes du colloque "L'opinion publique : de la science politique au droit ?", organisé par le Centre de recherche en droit et science politique (CREDESPO) de l'Université de Bourgogne, les 16 et 17 octobre 2014; National audience; L'opinion publique est partout. Il n'y a plus guère d'analyse politique, institutionnelle ou économique qui puisse faire aujourd'hui l'économie du recours à des sondages ou autres modes d'expression qui convoquent et mettent en scène l'opinion. La page de la démocratie représentative semble tournée. Et celle de la démocratie directe, largement impraticable, ou politiquement dangereuse, n'est pas à l'ordre du jour. Il ne semble donc exister…

La contribution de l'Union européenne à la participation équilibrée des hommes et des femmes à la prise de décision politique

2013

International audience

Pour comprendre le "principe de subsidiarité" en droit de l'union européenne: les apports d'une sémantique discursive comparée

2019

International audience; No abstract.

La prévalence des principes généraux du droit communautaire sur la loi nationale

2002

International audience; à propos de l'arrêt du Conseil d'Etat du 3 décembre 2001, Syndicat national de l'industrie pharmaceutique et autres