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L’« affaire CPAM ». À propos d’une mobilisation autour de l’expulsion d’un « squat de migrants »
2020
National audience
Contacts culturels au 36e-35e siècles av. J.-C. : les traditions techniques de la céramique de Geispolsheim "Forlen" (Bas-Rhin)
2023
L’étude d’une série de vases du Néolithique récent sur le site de Geispolsheim « Forlen » a permis de définir le Munzingen C, l’étape finale de cette culture en Basse-Alsace (3650-3400 av. J.-C.). Cette définition repose avant tout sur une approche typologique qui a permis de mettre en évidence les fortes affinités existant avec la culture de Pfyn. Cette contribution se propose de compléter cette approche par une analyse technologique qui, bien que confirmant l’originalité de cette production et ses liens avec le Pfyn, permet aussi de mettre en lumière ses relations avec les productions tardives duCortaillod.
Construire dans les campagnes bourguignonnes au XVIe siècle : approche géo-archéologique des savoirs et savoir-faire des maçons dans la seigneurie de…
2012
Le hameau des Bordes des Bois de Cestres constitue sans doute l'ultime centre d'exploitation agro-pastoral fondé sur les terres de l'abbaye bénédictine de Saint-Seine avant le début des crises. Il est assurément conçu pour durer mais, isolé au milieu des bois, il ne résiste pas à la dépression démographique et à l'insécurité résultant des épidémies de peste et des épisodes de la Guerre de Cent-ans: il est déserté au début du XVe siècle. Les fouilles archéologiques qui y ont été menées entre 2003 et 2012 ont été aussi exhaustives que possible: elles ont mis au jour les bâtiments d'habitation comme les granges, les ateliers et les bergeries des exploitations, les aménagements collectifs de la…
"Le commerce équitable : l'éthique de l'économie solidaire"
2006
Coup d'arrêt aux violences conjugales ou coup d'épée dans l'eau ?
2019
International audience
La biopiraterie et le commerce des produits pharmaceutiques face aux droits des populations locales sur leurs savoirs traditionnels
2006
Collection des travaux du Credimi
Cautionnement. Société de caution mutuelle, Liquidation judiciaire d'un agent immobilier, Client n'ayant pas déclaré sa créance de restitution, Garan…
1995
International audience; (Com. 10 janv. 1995, Mlle Beauchet-Filleau c/ Sté SOCAF)
La clause de non-sollicitation
2015
International audience
Société civile : le gérant de fait peut se prévaloir de la qualité de gérant d'affaires
2011
International audience; Note sous Cour de cassation (1re civ.) 3 février 2011, F-D, n° 10-30.093, Quenet c/ Sté Jeanne d'Arc, AJDI 2011. 723, obs. S. Porcheron
Numériser 50 ans d'affiches, plans et gravures du Parvis Saint-Jean : le traitement in concreto du droit d'auteur dans un programme national du Minis…
2015
International audience; Objet de la mission de conseil en propriété littéraire et artistique que m'a confiée le Centre dramatique national du Théâtre Dijon Bourgogne (TDB), le projet répondait à un appel « Numérisation du Ministère de la Culture » lancé fin 2012 et dont il est fait état dans le Rapport Lescure 1. Intitulé Constitution et protection d'un patrimoine culturel théâtral, ce projet portait sur une collection de 50 ans d'affiches, plans, gravures du TDB, pour partie versée aux archives municipales de la Ville de Dijon 2. Il a fait l'objet d'une convention entre le TDB et la Maison des Sciences de l'Homme de Dijon 3. Le Centre de Ressources Numériques Thématique (CRNT) de la MSH a …