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Provisions et théorie du prix d’acquisition – Arrêt du 25 septembre 2013
2014
International audience; "
Entreprises nouvelles : comment concilier nouveauté et complémentarité ?
2014
International audience; La « détention indirecte » du capital d'une société nouvellement créée au sens des dispositions du a du II de l'article 44 sexies du CGI suppose que l'associé exerce en droit ou en fait une fonction de direction ou d'encadrement dans une autre entreprise, dont l'activité est similaire à celle de l'entreprise nouvellement créée ou lui est complémentaire. Pour l'application de ces dispositions, le caractère complémentaire de l'activité des deux sociétés doit être apprécié au regard de l'activité effectivement exercée par ces sociétés.
La representación de la excelencia de las empresas
2012
International audience; En la actualidad la representación de la excelencia de las empresas2 emerge como un asunto de la mayor importancia por tres razones fundamentales: las limitaciones de una representación sustentada exclusivamente en la contabilidad financiera, la exigencia de tomar en cuenta la necesidad de un desarrollo sustentable, y la mayor exigencia de responsabilidad de los dirigentes no solamente ante sus accionistas sino también ante la sociedad y el conjunto de los grupos de interés o partes involucradas. Este artículo problematiza la noción de excelencia, como expresión del desempeño de las empresas, para demostrar que existe una necesidad de disponer de métodos de represent…
Exercices de fiscalité des entreprises - Édition 2020-2021
2020
33e édition; National audience
La RSE dans les entreprises de la région BFC, des pratiques paradoxales
2022
Qualité de l'audit : enjeux de l'audit interne et externe pour la gouvernance des organisations
2011
National audience; L'industrialisation des processus d'audit st un processus désormais mature, après voir connu une diffusion progressive depuis ne trentaine d'années. Les normes d'audit traduisent une démarche très standardisée. Pourtant, il existe un besoin grandissant de jugement sur des phénomènes complexes dont la traduction comptable est malaisée ou ambigüe. La qualité de l'audit, qui est principalement appréhendée à travers les deux dimensions d'indépendance et de compétence de l'auditeur, doit désormais intégrer l'exercice du jugement de rauditeur, c'est-à-dire une dimension qui repose certes sur la compétence et l'indépendance mais qui inclut également d'autres paramètres - liés à …
Reporting et contrôle budgétaire: de la délégation à la responsabilité
2011
National audience; A la différence de la communication, le reporting ne vise pas à faire connaître mais à rendre compte. Il doit désormais intégrer non seulement des éléments monétaires issus du contrôle budgétaire mais également des éléments plus qualitatifs touchant au domaine social ou environnemental. L'existence simultanée d'une centralisation de l'information et d'une décentralisation de la prise de décision nécessite plus que jamais le recours à des processus budgétaires adossés à des processus de reporting. Cet ouvrage est construit en trois chapitres. Les deux premiers présentent successivement le contrôle budgétaire puis le reporting et le troisième s'attache à mettre en perspecti…
Exercices de fiscalité des entreprises
2016
29e édition; National audience; La fiscalité oblige à compter et à calculer après avoir assimilé les règles du « jeu fiscal ». Là comme ailleurs, il faut s’entraîner, faire des exercices d’assouplissement et d’endurance. Il faut pratiquer la fiscalité comme d’autres pratiquent la gymnastique ou le piano, à force d’exercices ; c’est la clé de la réussite. Le Précis de fiscalité des entreprises comporte un certain nombre d’illustrations chiffrées mais celles-ci restent, par la force des choses, en nombre limité. Le recueil d’Exercices de fiscalité des entreprises vient en complément du Précis. Il propose un ensemble d’exercices progressifs qui permettent de faire le point sur chaque thème abo…
Sub specie æternitatis: the role of the ruin and the ancient in the process of architectural renewal between metamorphosis and resurgence
2022
Composing new works of architecture inspired by vestiges from antiquity or archaeology. The reflections and the case study which will be proposed, pertaining to a recent design experiment for the archaeological area and Antiquarium of Tyndaris, are dedicated to this theme. Over and above any charm exerted by such places, by landscapes in which the ruins appear identical in substance and which sometimes manifest themselves as “sub specie æternitatis”, there are reasons linked to the very profession of architect and to the gashes in the crucible of controversies around the role of history in its contentious relationship with architectural design. That apart, the aporias revealed by Michel Fou…
Unveiling microbial structures during raw microalgae digestion and co-digestion with primary sludge to produce biogas using semi-continuous AnMBR sys…
2020
[EN] Methane production from microalgae can be enhanced through anaerobic co-digestion with carbon-rich substrates and thus mitigate the inhibition risk associated with its low C:N ratio. Acclimated microbial communities for microalgae disruption can be used as a source of natural enzymes in bioenergy production. However, co-substrates with a certain microbial diversity such as primary sludge might shift the microbial structure. Substrates were generated in a Water Resource Recovery Facility (WRRF) and combined as follows: Scenedesmus or Chlorella digestion and microalgae co-digestion with primary sludge. The study was performed using two lab-scale Anaerobic Membrane Bioreactors (AnMBR). Du…