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Comité Scientifique, Paris, le 23 juin 2015 avis en réponse à la saisine du 24 avril 2014 de Messieurs Bernard Accoyer et Jean Bizet suite à la propo…
2015
Le Haut Conseil des biotechnologies (HCB) a été saisi le 24 avril 2014 par Monsieur le Député Bernard Accoyer et Monsieur le Sénateur Jean Bizet, en vertu de l’article L.531-3 du code de l’environnement, d’une demande d’expertise scientifique relative à l’exposé des motifs de la proposition de loi du 4 février 2014 visant à interdire la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié sur le territoire français. Le Comité scientifique (CS)2 du HCB a procédé à l’examen des questions de cette saisine en séance du 28 mai 2015 sous la présidence de Jean-Christophe Pagès.
Comité Scientifique Avis en réponse à la saisine HCB – dossier BE-2015-1251. Paris, le 18 décembre 2015
2015
Le Haut Conseil des biotechnologies (HCB) a été saisi le 7 octobre 2015 par les autorités compétentes françaises (le ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt) d’une demande d’avis relative au dossier EFSA-GMO-BE-2015-125 de demande d’autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié MON 87403 à des fins d’importation, transformation, alimentation humaine et animale. Ce dossier a été déposé par la société Monsanto auprès des autorités compétentes belges sur le fondement du règlement (CE) n° 1829/2003. Dans le cadre de ce règlement, l’évaluation des dossiers de demande de mise sur le marché est confiée à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFS…
Nasium : les fouilles du "Cul de Breuil" à Saint-Amand-sur-Ornain (Meuse) : Fouille triennale 2012-2014. Rapport intermédiaire 2012
2011
This report presents the results of a second series of excavations carried out between the oppidum of Boviolles and the ancient city of Nasium. It affects an occupation dated between La Tène D2 and the beginning of the augustean period, characterized by a causeway linking the two entities, a level delivering traces of artisanal activities, wells and a cooking kiln. This occupation is also characterized by the presence of the Roman army embodied in many militaria. This presence is central to the issue of the development of the ancient settlement of Nasium.