Search results for "prêt"

Les prêtres-ouvriers au travail dans les années 68. Un regard décalé

2016

International audience; ...

Prise en charge d'un contrat de prêt par le repreneur et maintien de la caution de l'emprunteur

2000

International audience; (Com. 13 avr. 1999, CEPME c/ Delefolly et autre, D. 2000.257, note P. Lipinski)

L’application de la Constitution civile du clergé par les juges : étude des registres du tribunal de district de Dijon

2010

National audience; Dans ses principes, la Révolution est-elle laïque ? La question peut se poser à partir du moment où la souveraineté nationale, la liberté religieuse et la liberté des cultes sont proclamées. La première période de la Révolution est marquée, au contraire, par une radicalisation du gallicanisme. En effet, au nom du principe de l’égalité devant la loi, l’État sécularisé soumet les ecclésiastiques aux lois, comme tous les citoyens. Quant à la Constitution civile du clergé du 12 juillet 1790, sanctionnée le 24 août, elle les fonctionnarise et entend leur imposer l’idéal de la Constituante. L’encadrement et la surveillance par les autorités séculières s’opèrent, en particulier …

Nullité de droit. Un prêt de restructuration accordé en période suspecte et destiné à solder un compte débiteur ne constitue pas un mode de paiement …

2007

International audience; (Com. 26 sept. 2006, pourvoi n° 05-15.870, arrêt n° 1054 F-D, Sté marseillaise de crédit c/ Massiani ès-qual., Juris-Data, n° 2006-035181 ; RJDA 1/2007, n° 74 ; Gaz. Pal. 19-20 janv. 2007. 39, obs. Ph. Roussel Galle)

Arrêt du cours des intérêts. Qualification de prêt à plus d'un an refusée à une avance en compte courant d'associé

2013

International audience; (Com., 23 avril 2013, n° 12-14.283, arrêt n° 445 F-P+B, Sté Doneco Ferrettite Celtite c/ Sté d'Explosifs et de produits chimiques, D. 2013. 1128 ; RJDA 2013, n° 650)

L’abbé Étienne Pagès (1763-1841), professeur à la faculté de théologie de Lyon et sa Dissertation sur le prêt à intérêt

2014

International audience

Développer la confiance à l’égard d’une enseigne multicanal de prêt-à-porter: Le rôle clef de l’intégration perçue des canaux de distribution

2015

Intégration perçue des canaux de distribution et confiance à l’égard d’une enseigne multicanal : cas des enseignes de prêt-à-porter

2013

L’objectif de cette étude est de montrer la nécessité d’intégrer les canaux de distribution d’une enseigne multicanal, en s’appuyant sur le point de vue des consommateurs. Un modèle de recherche basé sur une étude qualitative et une revue critique de la littérature existante est proposé. Il vise à tester l’impact de l’intégration perçue des canaux de distribution (IPCD) sur la confiance envers l’enseigne, à travers des études quantitatives exploratoires et confirmatoires. Les tests statistiques ont révélé des liens à très forte portée managériale pour les clicks and mortar de prêt-à-porter, notamment les effets de l’intégration perçue des canaux de distribution sur les dimensions de la conf…

Stratégie monétaire des économies émergentes : les écueils de la dollarisation

2005

Cette recherche vise à dégager les implications d'un arrangement monétaire particulier -la dollarisation officielle et intégrale- à partir de l'étude du cas équatorien. Elle montre comment la dollarisation officielle et intégrale a introduit une stabilisation monétaire artificielle et instauré deux niveaux de fragilisation : (1) une insécurité macroéconomique, en raison d'une dynamique des taux d'intérêt et du crédit défavorable aux petites et moyennes entreprises ; (2) une insécurité financière liée à l'absence théorique de marges de manoeuvre sur la gestion de la liquidité et le prêt en dernier ressort. L'évolution des prérogatives de la Banque centrale est soulignée, notamment sur la que…

Les ecclésiastiques devant le tribunal de district de Dijon sous la période révolutionnaire : l'application du gallicanisme

2008

International audience; Avec la constitution civile du clergé du 12 juillet 1790, sanctionnée le 24 août, la Constituante entend imposer son idéal politique aux ecclésiastiques. Ceux-ci, comme sous l'Ancien Régime, sont encadrés et surveillés par les autorités séculières, en particulier par les tribunaux. Aussi, l'étude des archives du tribunal de district de Dijon, statuant au civil et au pénal, apporte-t-elle de précieux compléments aux études nationales et locales, le prisme des litiges ordinaires révélant les conséquences concrètes des nouvelles règles dans la vie quotidienne des clercs. Les registres du tribunal de district de Dijon, pour la période révolutionnaire, comportent plus de …