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Évolution du paysage des franges urbaines à travers le temps
2019
National audience; Les paysages sont devenus un enjeu pour les territoires qui veulent offrir un cadre de vie agréable aux populations. C’est un facteur clé dans le choix des ménages pour installer leur logement, au même titre par exemple que l’accès aux commerces et services (Cavailhès et al., 2007). Ce phénomène peut s’observer plus spécifiquement dans les franges urbaines, zones où des surfaces bâties s’implantent au dépens des espaces agricoles ou boisés. Cette urbanisation progressive engendre une dynamique des paysages bien particulière, avec de fortes modifications dans des délais qui peuvent être très courts (Barnes et al., 2001). La qualité visuelle du paysage est alors modifiée à …
Le commissaire à l'exécution d'un plan de cession n'a pas qualité pour engager une action en nullité des paiements ou des actes faits durant la pério…
2008
International audience; (Com. 13 nov. 2007, pourvoi n° 05-13.248, arrêt n° 1248 FS-P+B+R+I, Meynet, ès qual. c/ Banque de Savoie, Bull. civ. IV, n° 243 ; D. 2007. AJ. 3010, obs. A. Lienhard ; D. 2008. Pan. 570, spéc. 573, obs. F.-X. Lucas ; JCP 2008. I. 142, n° 7, obs. M. Cabrillac ; Rev. proc. coll. 2008, n° 2, p. 57, obs. G. Blanc ; Defrénois 2008. 1223, note D. Gibirila)
Période suspecte. Annulation d'un acte accompli en période suspecte. Nullité invoquée par un tiers. Conditions
1999
International audience; (Com. 3 juin 1997, Caisse de crédit mutuel Angers-Anjou c/ Guestault et autre)
Action en nullité de la période suspecte. Défaut de qualité du débiteur à agir
2015
International audience; (Com., 2 décembre 2014, n° 13-24.308, arrêt n° 1074 F-P+B, Sté CIEC c/ Sté Carlson, D. 2014. 2518)
le cas de l'université de Bourgogne
2017
International audience; Dans le cadre des réflexions sur le développement des centres de soutien à l'enseignement, cette communication s'intéresse aux relations administratives entre les équipes pédagogiques et un tel centre (le CIPE à l'université de Bourgogne) durant les évaluations obligatoires et systématiques d'EEE qui relèvent de ses missions. L'objectif est d'étudier les résultats de l'EEE au regard des relations administratives en intégrant des informations sur les équipes pédagogiques concernées et la nature du dispositif d'EEE choisi par elles. Plus précisément, cette étude est née d'une conception des personnels du CIPE selon laquelle lorsque des difficultés administratives exist…
Options pour une allocation coût-efficace des ressources
2006
06043; L'analyse coût-efficace de la qualité de l'éducation cherche à identifier la relation entre, d'une part, les moyens et les modes d'organisation scolaire et, d'autre part, les résultats obtenus. C'est cette relation que nous examinons dans ce chapitre, organisé en trois grandes sections. La première fixe le cadre financier général de la politique éducative et étudie la manière dont les problématiques liées à la qualité des services offerts s'y inscrivent. La deuxième s'attache de façon plus spécifique aux facteurs de l'organisation scolaire, en mettant en regard leur impact sur les acquis des élèves et leur coût et en examinant les options possibles pour leur mise en oeuvre et leur co…
Development of the microwave transduction applied to ammonia detection : from nanomaterials to broadband sensor, understanding of the mechanisms and …
2017
The main objective of this thesis is to propose an analysis of the microwave transduction specificities in the framework of ammonia sensing applications. The two main features of this transduction are its broadband characterization (1 to 8 GHz) as well as its sensitive materials (dielectrics). This transduction method is based on the interaction between a polluting gas and a sensitive material deposited on the surface of a microwave-specific propagating structure. The response of the sensor is not directly induced by the dielectric properties of the gaseous target molecule, but rather by those of the target species adsorbed on the surface of the sensitive material. This adsorption causes a …
Effects of PET packaging on the quality of an orange juice made from concentrate
2004
An orange juice made from concentrate was conditioned in three different PET (PolyEthylene Terephtalate) and glass packagings. Influence of storage conditions (length of storage, light, oxygen) on vitamin C content, browning index, and colour were measured. Results show that permeability to oxygen of PET packagings is the major factor detrimentally affecting the above parameters.
Renforcer la mesure sur la qualité de l'éducation
2012
Les réflexions en cours sur le développement et les inégalités accroissent l'intérêt de mesurer les savoirs et les compétences des populations jeunes. Parmi les objectifs du Millénaire pour le développement, la lutte contre l'analphabétisme se fonde sur une éducation de qualité. La question de la création d'outils de mesure de la qualité de l'éducation est donc essentielle pour valider, universellement et équitablement, l'acquisition des apprentissages fondamentaux. Cette question est directement liée au développement, depuis 50 ans, de méthodes d'évaluation des acquisitions à l'origine des grandes enquêtes internationales comme PIRLS, TIMSS et PISA. Dans cet effort de connaissance sur la q…
La relation entre réformes des programmes scolaires et acquisitions à l'école primaire en Afrique : réalité ou fantasme ? L'exemple de l'approche par…
2007
This paper proposes a critical analysis of the introduction and implementation of new school curricula in Africa based on the example of the skills based approach (SBA). In many countries, the SBA has been chosen as the most appropriate and relevant method to change their school curriculum and improve education quality. We analyse the implementation of those new curricula based on the SBA in primary schools in Mauritania. The results show that the main problems about pupil's achievement lie rather in the effective implementation of curricula in the classrooms than in their contents. Additional analyses show that this result is confirmed, as well, in other African countries. As a background …