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La Constitution de 1848 face au risque de césarisme
2001
International audience; La Constitution de 1848 est-elle l'une des causes majeures du coup d'État du 2 décembre 1851 ? L'analyse des débats montre pourtant la volonté d'éviter tout retour au césarisme, et ce, dès la commission de la Constitution qui présente le 19 juin 1848 un projet préliminaire. Les constituants entendent fonder une République démocratique, stable, susceptible de rivaliser avec les puissances étrangères, en établissant des pouvoirs forts qui émanent du peuple Cependant, la confiance absolue donnée à la démocratie occulte le risque d'une République sans républicains. Le régime politique mis en place suit une logique propre répondant à la volonté de concilier la nécessité d…
Les spécificités financières du cabinet du Président de la République
2020
Au cours de ces dix dernières années, le budget de la présidence de la République a été soumis au contrôle de la Cour des comptes; le règlement budgétaire et comptable de l’Élysée s’est rapproché des règles de la comptabilité publique. Il en résulte un renforcement de la transparence financière auquel n’échappe pas le cabinet du président de la République. Le processus reste néanmoins inachevé. Cette contribution met en avant plusieurs pistes de réforme pour poursuivre les efforts entrepris depuis 2008.
Présentation du « Journal de la présidence » de Jean Casimir-Perier
2018
National audience
Le délit d'offense au Président de la République : une occasion manquée
2013
International audience; À propos de l'arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme, 14 mars 2013, Eon c. France, n° 26118/10, D. 2013. 968, obs. S. Lavric, note O. Beaud
« La liberté, l’égalité et la fraternité pour tous »
2018
International audience; Victor Schoelcher est un bel exemple de républicain menant un combat sans relâche pour une République démocratique et sociale, vertueuse et philanthrope. Il était convaincu que la République n’en serait plus une sans l’application concrète, et intransigeante, des principes républicains « Liberté, égalité, fraternité ».
Carlos-Miguel PIMENTEL, La crise du 16 mai 1877. Édition critique des principaux débats constitutionnels, Paris, Dalloz, 2017
2018
National audience
Le droit électoral entre droit constitutionnel et droit administratif: l'exemple de l'élection présidentielle
2017
International audience
Les préoccupations d'un Conseil Général au début de la Troisième République
2015
National audience
À propos de quelques problèmes juridiques entourant le régime indemnitaire des membres du Conseil constitutionnel
2018
National audience
« Biographie de Victor Schoelcher »
1998
International audience; Biographie de Victor Schoelcher (1804-1893), abolitionniste et républicain