Search results for "solidarité"
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Manger (et boire) dans les usines occupées du printemps 1936
2016
International audience; Avec celles de 1968, les grèves du Front populaire constituent l’un des épisodes les plus marquants et les plus étudiés de l’histoire du mouvement ouvrier français, élevé au rang de « mythes sociaux » . Si la chronologie des évènements est aujourd’hui bien connue, nos connaissances sur l’organisation pratique et technique de ces grèves demeurent néanmoins limitées. Et quand il s’agit d’aborder la question du ravitaillement, nous entrons cette fois dans une sorte de « no man’s land » de la recherche. Aussi s’intéresser à la nourriture dans les usines occupées de 1936 présente un double intérêt, scientifique d’abord au vu de l’état de l’art, et historique ensuite quand…
Quel contexte scolaire pour favoriser le développement d’attitudes solidaires chez les élèves français de collège et de lycée ?
2022
Solidarity as a weapon : the International Red Aid, an organization of defense in face of repression of the communist movement (1918-1934)
2022
In the aftermath of the First World War, a major anticommunist and repressive wave swept across the European continent, following the smashing of attempts to export the Bolshevik revolutionary breath from Russia. In this context, the Communist International founded, at its 4th Congress in 1922, the International Red Aid (IRA), a auxiliary organization specifically charged with helping revolutionary militants who were victims of repression. Its French section, which was created the following year, organized material, moral and legal support for the accused and prisoners, while at the same time carrying out the political struggle for amnesty. IRA is also one of the main actors of the practica…
Solidarité et occupations des logements : dispositifs et modèles d’analyse
2014
Compte rendu et analyses, Séminaire PUCA, 24 septembre 2014, Paris La Défense.
Responsabilité fiscale du dirigeant
2018
International audience; Note sous Cour de cassation (com., QPC), 9 novembre 2017, n° 17-16.464 (F-D), C.
La loi n° 2006-728 du 23 juin 2006 et le pacte civil de solidarité
2006
International audience
Conformité à la Constitution de l'article L. 267 du livre des procédures fiscales
2015
International audience; Note sous Cour de cassation (com., QPC), 16 avril 2015, n° 15-40.001 (F-D), Comptable public du pôle recouvrement spécialisé de Lille c/ L.
La loi n° 2007-308 du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs et le Pacs
2007
International audience
Le sort du logement de la famille en cas de séparation du couple
2008
International audience
Créances postérieures privilégiées. Cotisations d'assurance-maladie et maternité des avocats. Contribution sociale de solidarité des indépendants
2011
International audience; (Civ. 2e, 16 septembre 2010, n° 09-16.182, B. c/ RAM province et a., D. 2011. 2069, obs. P.-M. Le Corre et F.-X. Lucas ; JCP 2011. 360, n° 11, obs. P. Pétel ; Com., 15 juin 2011, n° 10-18.726, Caisse nationale du régime social des indépendants c/ Sté ARDDI, D. 2011. 1677, obs. A. Lienhard)