L'instruction préparatoire depuis les réformes du Consultat et de l'Empire jusqu'à la promulgation du Code de procédure pénale (1799-1958)

La dernière offensive théocratique en France: la loi du 20 avril 1825

Titre original dans le colloque : "Le débat école théocratique-école libérale sur la loi du 20 avril 1825 réprimant le sacrilège"; International audience

Ordre et Désordre dans le système napoléonien : colloque du 22-23 juin 2000

National audience

Essai sur l'évolution de l'interdiction en droit français (XVIIe-XXe siècles)

Un emprunt à la Révolution française ? Arbitrage et conciliation dans la loi du 27 décembre 1892

Aux origines du droit de grève : approche juridique

International audience

Clémenceau pourfendeur du système de vénalité des offices ministériels

Le droit naturel dans les débats législatifs de la Révolution française : l'exemple du droit de propriété (1789-1804)

Des conseils de préfecture aux tribunaux administratifs

National audience

L'amélioration des droits civils de la femme mariée - Débats politiques et reformes juridiques (1870-1914)

International audience

Servitude et liberté dans le bailliage de Chaumont-en-Bassigny (XIVe-XVIe siècles). Chartes et coutumes

Le projet de Constitution de Saint-Just du 24 avril 1793. Une utopie ?

L'arbitrage révolutionnaire. Apogée et déclin d'une institution (1790-1806)

La force publique dans la Constitution du 5 fructidor an III

Une importante source d'histoire politique et sociale : les rapports adressés par les préfets au gouvernement pendant le Consulat et l'Empire : l'exemple du département de la Haute-Marne

L'émigration dans les débats de l'Assemblée nationale constituante

Les Maximes du droit public et le gouvernement mixte

Les Constituants et l'organisation de la procédure pénale

Les travaux de la Commission de Constitution de 1848

Le juge d'instruction. Approches historiques

Le contrôle des finances publiques dans la Constitution du 24 juin 1993