Search results for "étranger"

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Brüning (Sybille) : Die Beachtlichkeit des fremden ordre public

1998

International audience; Schriften zum Internationalen Recht, t. 89, éditions Duncker et Humblot, Berlin 1997, 312 pages

[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/LawAllemagneDROIT COMPAREOrdre public étrangerDroit international privé
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Chronique Arbitrage

2007

International audience

[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Lawgestion de l'instance arbitrale par les arbitresTransmission et extension de la clause compromissoireimpossibilité de recevoir des demandes nouvelles en cas de fixation de l'objet du litige par un compromis d'arbitrageComputingMilieux_MISCELLANEOUS[ SHS.DROIT ] Humanities and Social Sciences/Lawreconnaissance en France de la sentence annulée à l'étrangerusage de la télécopie pour signifier une sentence
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L'apport des étrangers dans la formation du patronat stéphanois au XIXe siècle

2005

[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Lawpatronat stéphanoisapport des étrangersXIXe siècle[ SHS.DROIT ] Humanities and Social Sciences/Law
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Police des étrangers

2005

[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Lawpoliceétrangers[ SHS.DROIT ] Humanities and Social Sciences/Law
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De l'ailleurs topographique et humaniste aux étrangetés narratives et génériques : Forster entre Meredith et le nouveau roman

2010

L'œuvre romanesque de Forster se définit avec une acuité particulière à travers les confluences sémantiques de l'étrange et de l'étranger. Un premier repérage des logiques géographiques et humanistes de ces concepts pour Forster, de Where Angels Fear to Tread à Maurice, permettra de mettre au jour leurs caractéristiques et leur rôle majeur au sein de l'intrigue forstérienne ainsi que dans la construction idéologique des personnages. Mais c'est dans A Passage to India, point d'orgue de cet œuvre autant que contrepoint à une écriture jusqu'alors moins audacieuse, que cette double dimension romanesque prend tout son sens. L'étrangeté du lieu indien conduit cette écriture vers de nouveaux topoï…

[SHS.LITT] Humanities and Social Sciences/LiteratureétrangerE. M. Forster[SHS.LITT]Humanities and Social Sciences/LiteratureGeorge Meredithnouveau roman[ SHS.LITT ] Humanities and Social Sciences/LiteratureAndré Gideétrange
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"Compte-rendu de l'ouvrage de R. Freitag, S. Leible, H. Sippel, U. Wanitzek (dir.), Internationales Familienrecht für das 21. Jahrhundert. Symposium …

2007

International audience

droit communautaire[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Lawdroit des étrangersdroit du commerce internationaldroit allemandComputingMilieux_MISCELLANEOUS[ SHS.DROIT ] Humanities and Social Sciences/LawDroit international privé
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The Relationships between States and their Instrumentalities in Investment Arbitration

2008

imputabilité des actes des émanations[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Lawresponsabilité des Etatsinvestissements étrangers[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Lawidentité/Etat/ émanationsDroit international[ SHS.DROIT ] Humanities and Social Sciences/Lawémanations de l'Etat
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Écrire pour la jeunesse, stratégie ou achèvement ?

2011

Cette contribution n’apprendra rien au lecteur sur Tournier. D’ailleurs, mes connaissances sur ce dernier proviennent essentiellement, sinon exclusivement, des ouvrages écrits pour beaucoup par d’autres – parmi lesquels nombre de participants à ce colloque. Toutefois j’espère contribuer à mieux le comprendre en éclairant certains de ses choix à la lumière de logiques spécifiques à la littérature pour la jeunesse. Un parcours d’écrivain atypique Précisons pour commencer que contrairement à cer...

littérature jeunesseréception d'une oeuvre[SHS.INFO]Humanities and Social Sciences/Library and information scienceslittérature française à l'étrangerLiterary Theory & Criticism[ SHS.INFO ] Humanities and Social Sciences/Library and information sciencesLIT004150Littérature pour la jeunesseDSBComputingMilieux_MISCELLANEOUS[SHS.INFO] Humanities and Social Sciences/Library and information sciences
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Mater semper certa est ? Passé, présent, avenir d'un adage, Actes du colloque de Dijon des 24-25 novembre 2016, K. Fiorentino et A. Fiorentino (dir.)…

2018

International audience; La preuve de la filiation maternelle, résumée par l’un des adages les plus connus en droit de la famille, Mater semper certa est, a pendant longtemps semblé être une évidence voulue par la nature, donc ne posant que peu de problème juridique, à l’inverse de la paternité. Pourtant, l’évidence a-t-elle toujours été aussi flagrante ? Pourquoi ressentir le besoin de forger un adage ? Quelle fut sa valeur et a-t-il toujours parfaitement reflété la réalité ? Force est de constater que si la maternité est certaine, la preuve de celle-ci se heurte à plusieurs difficultés tant matérielles que processuelles. Il s’agit donc ici de s’interroger sur la place accordée en droit à l…

pratiques admises à l’étranger[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law[ SHS.HIST ] Humanities and Social Sciences/Historyfiliations mixtespreuveintérêt de l'actionaccès à ses originesmatière civileaccouchement indifférentaccouchementdifficilis probationisaccouchement légalement secret[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Lawsanctionubi in judicio deficiebat humana probatiomaternité refuséeaccouchement pour autrui à l’étrangerfiliation maternellesapienter recurrit ad inclinationem naturalemmères potentiellesaccouchement sous Xadoptionrefus de sa maternitédroits successorauxdroit alti-médiévalaccès aux informations identifiantesgestation pour autruiréificationscontours de la preuveFIV trois parentsidentitéex violenta praesumptio fertur definitiva sententiaintérêts divergents[SHS.HIST] Humanities and Social Sciences/Historydroit anglaiscomité consultatif national d’éthiqueétat de maternitépraesumptio judicisépoque moderneprotection de l'enfantmariagemater semper certa estcriminibus occultisanonymatréglementation de la GPArecherche de maternitépreuve par écritaccouchement pour autruirattachementdon d’ovocytesupposition d'enfantdroits de l'enfantnon jus deficit sed probatioextrapolationsoupçonhéritiersprésomption de filiation maternellelien biologique[ SHS.DROIT ] Humanities and Social Sciences/Lawin quibus veritas clarius haberi non potestdroit canonique post-classique et modernefondement de la filiationrecherche de maternité au XIXe sièclehiérarchisation des problèmes éthiquesprocréation médicalement assistéecrimejugement de SalomonPMApoursuitejurisprudencematière pénalePMA en droit françaiscouple de femmesrenoncement contractuel préalable de l’accouchée à la maternitéadageutérus artificielordonnance du 4 juillet 2005droit françaismarchandisationlienGPAdérivesFIVprogrès scientifiquematernité contractualiséepraesumptio judicis ratione qualitate naturaenouvelles techniques de procréationpeine encourueréglementation de la gestation pour autrui[SHS.HIST]Humanities and Social Sciences/Historyidentité du demandeur
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Le non-renvoi des QPC. Unité ou diversité des pratiques de la Cour de cassation et du Conseil d'État

2018

ISBN : 978-2-37032-164-0; National audience; L'étude du non-renvoi des questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) par les Cours suprêmes présente un caractère singulier à bien des égards et notamment car elle touche à l'office du juge ; à son discours et au contrôle des lois par rapport à la norme suprême. Aussi surprenant soit-il, et bien que le mécanisme de la QPC soit effectif depuis le 1er mars 2010, aucune analyse globale n'a été réalisée sur cette problématique, alors même qu'elle permettrait de préciser le contenu des modalités de renvoi qui conditionnent les chances de succès des recours ; de délimiter l'office des Cours suprêmes, et d'observer le cas échéant, son élargissem…

questions prioritaires de constitutionnalité[SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Lawunité des pratiquesfonctions publiquesConseil d'Etatdroit des obligations[SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Lawdroits sociauxcontrats publicCour de cassationfinances publiqueslibre administration des collectivités territorialesstratégiedroit des affairesdroit des biensdroit électoralfiltresjugeloi sur la presse du 29 juillet 1881non-renvoi des QPCdroit du travaildroit des personnes et de la famillecours supêmesdroit des étrangersdroit pénal commundiversité des pratiquesCharte de l'environnementQPC
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