Search results for "AUV"
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Nouvelles données sur l’agglomération ouverte de Goincet à Poncins (Loire)
2021
National audience
Économie végétale en basse Auvergne à l’âge du Bronze et au premier âge du Fer
2009
National audience
Le plateau du Béage au second âge du Fer (Ardèche) : le site du « Crouzet - La Veysse » et son environnement
2016
National audience; L’opération archéologique au lieu-dit Le Crouzet-La Veysse en haute Ardèche (alt. : 1215 m ; commune du Béage) avait pour objectif de caractériser les indices de site mis au jour lors de travaux agricoles de drainage en janvier 2014 (tessons de céramique d’allure protohistorique). Quatre sondages ont été ouverts en mai 2015 (6,5 m2) et ont permis la mise au jour d'un ensemble de 344 tessons (NMI : 21), ainsi que d’un mobilier lithique consacré à la mouture. Dans les sondages 1 et 2, la disposition de fragments de céramique protohistorique de dimension décimétrique et en connexion suggère la présence de lambeaux de sol archéologique conservés au contact du substrat géologi…
Pionsat – Château
2022
Büttner S. 2021 : Pionsat (63 – Puy-de-Dôme) : étude d’archéologie du bâti relative au projet de réhabilitation du château, rapport d’opération archéologique, OA : 038969, Auxerre, Cem.
L’archive et le vestige. Les enseignements d’un travail collaboratif autour du Centre de détention de Riom (Puy-de-Dôme)
2022
International audience
Cautionnement. Absence de cause. Engagement de la caution après la mise en liquidation judiciaire du débiteur principal
2018
International audience; (Com. 17 mai 2017, n° 15-15.746, arrêt n° 724 F-P+B, M. X. c/ Banque populaire Aquitaine Centre Atlantique, D. 2017. 1694, note D. Mazeaud ; ibid. 1996, obs. P. Crocq ; RTD civ. 2017. 640, obs. H. Barbier ; JCP 2017. 1239, n° 7, obs. Ph. Simler ; JCP 2017. 842, n° 4, obs. Y.-M. Serinet ; RD banc. fin. 2017, comm. 161, obs. D. Legeais ; Gaz. Pal. 27 juin 2017, p. 21, obs. C. Albiges)
Arrêt des poursuites. Une instance en référé n'est pas une instance en cours interrompue par le jugement d'ouverture
2010
International audience; (Com. 6 oct. 2009, pourvoi n° 08-12.416, arrêt n° 877 F-P+B, Sté Corse Blanc c/ Petracumpac, D. 2009. AJ 2485, obs. A. Lienhard)
Arrêt des poursuites. Devenir de l'instance interrompue en l'absence de déclaration de créance
2010
International audience; (Com. 10 mars 2009, pourvoi n° 07-16.397, arrêt n° 225 F-D, Gaz. proc. coll. 2009, n° 3, p. 27, note I. Rohart-Messager ; Cass., avis, 8 juin 2009, n° 0090002P, D. 2009. AJ 1603, obs. A. Lienhard ; Gaz. proc. coll. 2009, n° 4, 2e partie, p. 23, note I. Rohart-Messager ; RJDA 12/2009, n° 1106)
Interdiction et interruption des poursuites individuelles. Interruption des instances déjà engagées. Absence de suspension du délai de l'action
2016
International audience; (Civ. 3e, 8 octobre 2015, n° 14-18.881, arrêt n° 1031 FS-P+B, Sté Adam c/ Sté Boucherie de la République et a., D. 2015. 2071)
Arrêt des poursuites individuelles. Notion d'instance en cours. Instance en référé en liquidation d'une astreinte définitive (non)
2013
International audience; (Toulouse, 1re ch., 1re sect., 11 avril 2011, n° 10/01970, Rev. proc. coll. 2012, n° 3, p. 31, note O. Staes)