Search results for "Aménagement"
showing 10 items of 78 documents
Airport development and metropolitan planning in Hong Kong
2019
Hong Kong, one of the world’s major international airports, has responded to the challenge of congestion of an airport too small for a growing air traffic by building a new efficient airport, thus opening the way for a reconversion of the old airport site. This has allowed Hong Kong to strengthen its position as a global hub for air freight and international passengers, while being a core element of the ongoing spatial restructuration of the Pearl River delta, including a new town next to the airport and an intermodal center at the end of the HKMZ bridge-tunnel from Macau.
La durée de service hebdomadaire des professeurs de lycée professionnel
1999
International audience
L'architecte des bâtiments de France
2010
International audience; Entre conservation du patrimoine architectural et sauvegarde de l'environnement
L'agriculture urbaine : une agriculture juridiquement comme les autres?
2019
International audience; En plein essor, l'agriculture urbaine se présente comme un défi pour le droit agricole, construit sur un paradigme géographique et sociologique : la ruralité. Dès lors, comment saisir juridiquement ces nouveaux projets productifs, aux formes variées et aux modèles économiques souvent hybrides ? Est-ce aux acteurs urbains de s'adapter à des règles venues d'ailleurs, ou au droit de se tordre pour accompagner le mouvement d'une agriculture des villes, qui questionne celle des champs ?
L’agroforesterie, le futur de la viticulture ?
2020
L’agroforesterie est l’association sur une même parcelle d’une végétation arborée et/ou arbustive, et d’une production végétale, animale ou mixte. Les espèces ligneuses peuvent être réparties uniformément, inégalement ou en bordure de parcelle. Les systèmes agroforestiers fournissent des services écosystémiques et des produits et ce à différentes échelles ; parcelle, exploitation agricole, unité paysagère » (RRAF, 2018). La productivité de ces systèmes dépend de la différence nette entre les avantages et les coûts, entre les utilisations et les composantes biophysiques de l’agroenvironnement. Dans les systèmes de cultures intercalaires, les avantages des arbres sont à la fois économiques et…
Economie urbaine et densités", contribution au Rapport final "Formes et enjeux de la densification, vers un aménagement durable des territoires bourg…
2015
DREAL Bourgogne, Ademe Bourgogne et Conseil Régional de Bourgogne (2013-2015), juin 2015.;
Les « fourberies de Sapin » sur la Safer déjouées par les sages [libres propos]
2017
Depuis quelques années, la FNSAFER réclame une extension du droit de préemption des Safer sur les cessions partielles de parts de sociétés agricoles. - Le Conseil constitutionnel désarçonne ce cavalier législatif que constituait, à ses yeux, le volet Safer de la loi Sapin II. - Last but not least, une proposition de loi a immédiatement été déposée à l'assemblée nationale reprenant in extenso le contenu de ces amendements...Dans sa décision n° 2016-741 DC du 8 décembre 2016, le Conseil constitutionnel déclare contraire à la constitution les « amendements Safer » de la loi Sapin II, parce qu'ils ne présentent pas de lien, même indirect, avec les dispositions qui figuraient dans le projet de l…
Safer et société : les liaisons dangereuses. Bréviaire à l’usage des parlementaires [libres propos]
2016
Il aura suffi qu'un investisseur chinois achète un peu de notre « grenier à Blé de l’Europe » pour que la FNSAFER s’engouffre et réclame une nouvelle fois l’extension de son droit de préemption sur les parts de sociétés agricoles. Des amendements ont été adoptés, en première lecture, par l’Assemblée nationale, dans le cadre du projet de loi dit Sapin 2.
Les droits de préemption de la SAFER
2016
SAFER = société d'aménagement foncier et d'établissement rural; National audience; La 4e de couverture indique : "Le droit de préemption de la SAFER est un mécanisme fondamental du droit de l'espace rural. Il plane au-dessus des mutations relatives à des biens ruraux, des terres, des exploitations agricoles ou forestières. Redoutable autant que redouté, l'instrument n'a cessé d'étendre son empire et de se sophistiquer au fil des lois. Le présent ouvrage explore, de manière inédite, tous les arcanes du droit de préemption de la SAFER. La première partie traite de son domaine d'application : quelles sont les opérations que la SAFER peut court-circuiter en faisant valoir ses prérogatives d'ord…
Pour une nouvelle organisation du temps scolaire à l'école primaire: une analyse et une simulation au niveau local
2012
L'organisation du temps à l'école primaire devrait prochainement connaître des modifications importantes avec une réforme annoncée. L'objectif est d'examiner les conséquences concrètes d'une nouvelle répartition du temps scolaire sur le fonctionnement des écoles. Il s'agit d'analyser un schéma d'organisation du temps qui intègre différents aspects de la question (rythmes de l'enfant, articulation avec le temps périscolaire, aide aux élèves en difficulté, temps de travail des enseignants...) en visant une amélioration de la qualité de l'école primaire.