Search results for "Brevet"
showing 10 items of 37 documents
Territorialisation : contenu et établissement des programmes locaux de l'habitat. Décret n° 2005-317 du 4 avril 2005 relatif aux programmes locaux de…
2005
International audience
Les réformes du droit des brevets prévues par le projet de loi PACTE
2018
International audience
Anticommons and legal standard
2013
Il lavoro ha ad oggetto l'esame in chiave critica di alcuni profili problematici delle tecniche legali e contrattuali di tutela delle esclusive brevettuali
La pasteurisation comme Œuvre, la chose et le mot
2015
National audience
La nature du droit d'occupation du logement familial
2005
Collection Thèmes et commentaires - Préface J. Rubellin-Devichi
"Accès au médicament et commerce international"
2006
National audience
L'accord entre l'Etat et l'Union sociale pour l'habitat du 21 décembre 2004 pour la mise en oeuvre du volet logement du plan de cohésion sociale
2005
International audience
Déposer un brevet en sciences de l'information et de la communication : retour d'expérience
2010
Article dans les cahiers de la SFSIC : Société Française des Sciences de l'Information et de la Communication; Il est peu fréquent en sciences de l'information et de la communication de renseigner la rubrique « brevet » des dossiers d'évaluation et autres rapports d'activité qui nous sont demandés. En sciences humaines, les disciplines se prêtent en général peu à l'exercice pour deux raisons principales. Tout d'abord, on ne dépose pas un brevet pour protéger une idée seulement. Ensuite, dans le domaine du logiciel, des bases de données et plus généralement des interfaces personne / système, les produits développés, quand ils n'ont qu'une composante logicielle, ne donnent pas lieu à une prot…
Salomon Reinach, Désiré Nisard et Louis Pasteur
2015
International audience
Levons un voile sur la minéralité des vins blancs du Jura : discours, sémantique, sensorialité
2015
Levons un voile sur la minéralité des vins blancs du Jura : discours, sémantique, sensorialité