Search results for "CIVILE"
showing 10 items of 463 documents
La faute civile et la violation des règles régissant une activité sportive ou professionnelle
2013
International audience
Société civile : le gérant de fait peut se prévaloir de la qualité de gérant d'affaires
2011
International audience; Note sous Cour de cassation (1re civ.) 3 février 2011, F-D, n° 10-30.093, Quenet c/ Sté Jeanne d'Arc, AJDI 2011. 723, obs. S. Porcheron
Responsabilité délictuelle du liquidateur amiable et des associés d'une société civile
2010
International audience; Note sous Cour de cassation (com.) 10 novembre 2009, F-D, n° 08-22.137, Belat ès qual. c/ Poyeton
La responsabilité civile pourrait-elle voler au secours de la culture ?
2020
International audience
Précisions sur les diligences de l'avocat au conseil mettant fin à sa mission
2018
International audience; Cour de cassation (1re civ.), 21-03-2018, n° 16-50.060
L'instruction préparatoire depuis les réformes du Consultat et de l'Empire jusqu'à la promulgation du Code de procédure pénale (1799-1958)
2010
La pratique et les réformes du Code de procédure civile (1806) : le syndrome de la "lettre morte"
2007
Le palais de Nogent et les résidences mérovingiennes de l'est parisien
1996
J. Chapelot et E. Lalou; International audience
Enquête sur les bâtiments industriels cisterciens : l'exemple de Preuilly
1991
Cailleaux Denis. Enquête sur les bâtiments industriels cisterciens, l'exemple de Preuilly. In: Bulletin de la Société Nationale des Antiquaires de France, 1991, 1993. pp. 151-164.
Los cantares de la guerra en el repertorio tradicional: ¿memoria u olvido de una poesía circunstancial?
2007
P.R.O.H.E.M.I.O.: Programme de Recherche sur 'Oralité, Histoire, Ecriture' dans le Monde Ibérique, d'Orléans (Université d'Orléans, dir. A. Iglesias Ovejero); International audience