Search results for "Intérêt"
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Intérêt propre, intérêt supérieur, intérêt social
2018
International audience
La SCIC : une structure originale pour une agriculture innovante
2018
International audience; Largement ignorée du milieu agricole, la SCIC est en plein développement pour structurer des projets collectifs à l'échelle territoriale. Cette société, à la forme commerciale, redéfinit les termes du pacte coopératif sur la base d'un sociétariat ouvert et pluriel pouvant correspondre aux nouvelles formes d'agriculture.
Déclaration et vérification des créances. L'admission « outre intérêts » ne vaut pas admission des intérêts
2016
International audience; (Com., 13 janv. 2015, n° 13-21.504, F-D, Sté SCC Hôtel de Maubeuge c/ BPIfrance, Rev. proc. coll. 2015, n° 3, p. 29, note F. Legrand et M.-N. Legrand)
Les mesures équivalentes à une expropriation dans l'arbitrage international relatif aux investissements
2006
Actes du colloque de Tunis des 3-4 mars 2006, sous la direction de Ferhat Horchani
L'intérêt, passion française. Amour-propre, intérêt et rationalité dans l’histoire de la pensée française moderne.
2021
International audience; Le cœur de cet examen est la notion de rationalité et la pluralité de ses avatars modernes. En effet, les débats firent rage autour de ce qui n’était pas un concept unifié, mais un foyer de discorde : l’intérêt. L’affirmation selon laquelle ‘les humains sont mus par leur intérêt’ peut prendre des significations très diverses. On propose donc de ne pas réduire l’histoire de la pensée moderne à l’une ou l’autre de ses caricatures, de mettre à l’épreuve certains lieux communs, d’en repérer les enjeux et la circulation dans différentes disciplines, dans des traditions interprétatives et nationales très diverses. Pour pluraliser et hybrider nos propres concepts et nos pro…
"Les limites de l'étendue de la compétence des arbitres : des difficultés pour les arbitres de juger des actions en responsabilité délictuelles"
2006
International audience; (CA Paris, 6 avr. 2006, Sté Distribution Casino France SAS c/ Sté Prodim)
Primitives detection by a discrete and non linear approach : application to the detection and caracterization of interest points for 3D meshes
2010
This manuscript is dedicated to the detection and caracterization of interest points for 3D meshes. First of all, we show the limitations of the curvature measure on sharp edges, the measure usually used for the analysis of meshes. Then, we present a generalization of the SUSAN operator for meshes, named SUSAN-3D. The saliency measure proposed quantify the local variation of the surface and classify directly the analysed vertices in five classes: salient, crest, flat, valley and cavity. The meshes under consideration are manifolds and can be closed or non-closed, regulars or irregulars, dense or not and noised or not. The accuracy of the SUSAN-3D operator is compared to two curvature operat…
Quelques lumières sur une question ténébreuse : le juge de l'exécution peut-il allouer des intérêts moratoires courant à partir du prononcé de la sen…
2005
International audience; (Cass. 1re civ., 30 juin 2004, Bull. civ. I, 2004, n° 189, p. 156, Sté Inter-Arab Investment Guarantie Corporation c/ Sté Bail Recouvrement, D. 2004.3185, obs. T. Clay)
Mater semper certa est ? Passé, présent, avenir d'un adage, Actes du colloque de Dijon des 24-25 novembre 2016, K. Fiorentino et A. Fiorentino (dir.)…
2018
International audience; La preuve de la filiation maternelle, résumée par l’un des adages les plus connus en droit de la famille, Mater semper certa est, a pendant longtemps semblé être une évidence voulue par la nature, donc ne posant que peu de problème juridique, à l’inverse de la paternité. Pourtant, l’évidence a-t-elle toujours été aussi flagrante ? Pourquoi ressentir le besoin de forger un adage ? Quelle fut sa valeur et a-t-il toujours parfaitement reflété la réalité ? Force est de constater que si la maternité est certaine, la preuve de celle-ci se heurte à plusieurs difficultés tant matérielles que processuelles. Il s’agit donc ici de s’interroger sur la place accordée en droit à l…
Le projet PeaMUST
2012
Le projet PeaMUST Adaptation Multi-STress et Régulations biologiques pour l’amélioration du rendement et de la stabilité du pois protéagineux. Ce projet est porté par l’UMR AgroEcologie, pole Génétique et Ecophysiologie. L’objectif du projet PeaMUST est de développer de nouvelles variétés de pois et d’optimiser leurs interactions avec les microorganismes symbiotiques du sol pour stabiliser le rendement et la qualité des graines de pois, dans le contexte du changement climatique et de la réduction de l’utilisation des pesticides. Différents stress sont responsables de l’instabilité du rendement du pois : les maladies majeures, le gel, la sécheresse et les fortes températures au moment de la …