Search results for "Propriété"
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Etude de la dynamique de l’eau et des nitrates dans 5 parcelles agricoles aux pratiques culturales contrastées
2014
Rapport de stage de master 1 BIIPME EA EcolDur; Afin de réduire l'utilisation des herbicides, des systèmes de culture innovants ont été mises en place au domaine expérimental de l'INRA de Dijon-Epoisses. Ces systèmes de culture peuvent avoir un impact sur les propriétés chimiques, physiques et biologiques du sol. En outre, le travail du sol classique et sans labour peuvent avoir un impact significatif sur le drainage et le transfert des molécules en profondeur. L'objectif de mon stage était d'évaluer l’impact de 5 systèmes de culture (système de référence (SC1), système sans labour, (SC2), système de PI sans désherbage mécanique (SC3), système de PI typique (SC4), système sans herbicides …
Nord-Pas-de-Calais, Villeneuve d'Ascq, Place de la République. Sur les traces du domaine royale d'Annappes... : rapport de diagnostic
2017
414 p., 233 fig., 8 annexes et 12 tableaux.
Bail commercial et contraintes de copropriété
2022
LE VOISINAGE A L'AUNE DE L'ENVIRONNEMENT
2012
International audience; Les notions de voisinage et d'environnement sont étroitement liées. L’une est pour ainsi dire sortie de l’autre : l’environnement, au sens littéral, signifie ce qui entoure un lieu ou une personne. Il a plus généralement été défini comme l’ensemble des éléments naturels et artificiels qui forment le milieu dans lequel vit l’homme. La conception traditionnelle en droit privé était de réduire l’environnement au voisinage de l’individu. La doctrine « écologiste » des années 60 confond d’ailleurs naturellement le contentieux environnemental et civil : à l’époque, la dégradation de l’environnement s’entend surtout d’une atteinte au voisinage. L'évolutio…
Les référés au service de l'exécution effective d'une décision du juge civil
2017
International audience
L'accession à la propriété d'une maison individuelle : étude socio-juridique du contrat
1986
Directeur de la thèse : Philippe Fouchard; International audience
La biopiraterie et le commerce des produits pharmaceutiques face aux droits des populations locales sur leurs savoirs traditionnels
2006
Collection des travaux du Credimi
Réserve de propriété. Destinataire de la demande de revendication. Lettre recommandée adressée au débiteur. Absence de risque de dégradation pour les…
2017
International audience; (Com. 2 nov. 2016, n° 14-18.898, arrêt n° 926 F-P+B, D. 2016. 2279 ; Act. proc. coll. 2016-20, n° 289, obs. J. Vallansan)
Revendication - Contrat de location de matériel - Plan de continuation - Absence de revendication du loueur - Conséquences - Inopposabilité du droit …
2002
International audience; (Com. 4 janv. 2000, pourvoi n° 96-19.511, Sté Imprimerie B. Vial c/ Sté Brisco)
Dispense de revendication. Conditions. Publicité du contrat portant sur le bien. Notion de publicité dispensant de faire reconnaître son droit de pro…
2014
International audience; (Com., 5 novembre 2013, n° 12-25.765, arrêt n° 1044 F-P+B, Sté Clavic c/ Mme Ramadier et a., D. 2013. 2638, obs. A. Lienhard ; JCP 2014. 635, n° 22, obs. Ph. Delebecque ; RJDA 2/2014, n° 146)