Search results for "Taux"

Du certificat médical exigé pour le versement des prestations familiales au titre d'un enfant étranger résidant en France

2012

International audience; Cour de cassation (2e Ch. civ.). - 16 décembre 2011

Le déclin des taux de rendement de l'enseignement supérieur : échos d'une controverse nord-américaine

1980

Quel taux d'intérêt légal appliquer en cas de non-paiement du prix d'une cession de droits sociaux ?

2022

Note sous Cour de cassation (com.), 9 mars 2022, no 20-11.845 (F-B), Sté Bourbon cars investissements

Hemoprotozoa of domestic animals in France: Prevalence and molecular characterization

2008

Very limited information is available on epizootiology of haematozoan infections in French domestic animals. In an attempt to address this issue, prevalence of piroplasmida was studied in carnivores and ruminants, whereas prevalence of Hepatozoon spp. was only investigated in carnivores. In total, 383 animals were included in the survey (namely 116 cats, 108 dogs, 91 sheep and 68 cows). Parasite diagnosis was carried out using molecular methods such as PCR and sequencing of the 18S rRNA gene. In addition, ruminant samples were analyzed with the reverse line blotting technique (RLB). Results of RLB and PCR plus sequencing were in total agreement. In carnivores, haematozoan prevalence was clo…

Les suites de l'arrêt Mazurek dans le droit interne français

2001

International audience

From Land Reform to Hyperinflation: The Zimbabwean Experience of 1997-2008

2018

This article has for objective to contribute to the understanding of the Zimbabwean hyperinflation. The agrarian reform announced in November, 1997 is at the origin of this hyperinflation. This led to a massive outflow of capital and a disruption in the production that cause over several years the degradation of the foreign accounts, and a trend depreciation of the Zimbabwean dollar. The depreciation, via the increase of the costs in the import, cause the strong increase in prices. The long-lasting increase in prices have, subsequently, lead practice of price indexation on the foreign exchange rate. These phenomena of indexation not only fed the inflationary process, but also led to the col…

Les biens nature : précis de recomposition juridique

2018

International audience; La rencontre du thème de l’environnement et de celui des biens, autrefois furtive, ne peut plus être évitée. La mise en relation a dû être savamment organisée, tant les deux branches du droit sont porteuses de techniques et de valeurs différentes. Ainsi se sont-elles longtemps et mutuellement ignorées. Plus vieux, le droit civil des biens a grandi à une époque largement hermétique à la donnée environnementale. D’ailleurs l’article 714 du Code civil définissant les choses communes continue de refouler l’objet « nature » en dehors de la sphère privative. Quant aux éléments de la biodiversité, ils n’ont tout simplement pas d’existence autonome en tant que biens, parce q…

Retour d’expériences sur le semis-direct sous couvert sans glyphosate

2019

Cet article présente les travaux menés dans le cadre du projet ENGAGED. Ce projet a été initié en 2016 à la demande d'agriculteurs normands qui pratiquent le Semis Direct sous Couvert Permanent de légumineuses pérenne (luzerne, trèfle) dans des rotations avec colza, blé, orge. Il vise à construire des systèmes de cultures basés sur la couverture permanente avec des Indicateurs de Fréquence de Traitements (IFT) herbicide inférieur à 1 sans avoir recours à l’utilisation du glyphosate. La faisabilité technique et les performances économiques des systèmes de cultures seront évaluées. La première phase de ce projet consiste à identifier les leviers existants pour gérer les adventices sous un cou…

Evaluation agroécologique de systèmes de culture en zone tropicale humide : Cas de la mise en valeur agricole d'une savane herbacée acide (Plaine des…

2013

Dans les régions tropicales humides, concilier intensification agricole et protection des ressources naturelles est un défi majeur et difficile à relever. Dans les savanes acides du nord-est laotien, des systèmes de culture de semis direct sur couverture végétale (SCV), basés sur les trois principes du non-labour, d’une couverture permanente du sol, et sur la pratique de rotations culturales diversifiées, sont proposés comme alternative technique à l’intensification agricole conventionnelle basée sur le labour. Si ces systèmes ont connu une diffusion importante et rapide dans les grandes agricultures mécanisées, leur diffusion reste néanmoins à ce jour limitée en contexte de petite agricult…

Les couverts végétaux. Un atout majeur pour réduire les intrants de synthèse et augmenter les services écosystémiques au vignoble

2020

International audience; De manière générale, un couvert végétal se définit par une espèce ou une communauté d’espèces végétales recouvrant le sol de manière permanente ou temporaire. L’agriculteur a la possibilité de semer ces couverts, selon un choix raisonné, ou bien de laisser la végétation spontanée se développer. Il existe 3 types de couverts semés avec des objectifs différents pour l’exploitant : le couvert hivernal, installé pour faire face au phénomène d’érosion du sol important pendant cette période de repos végétatif ; les engrais verts, installés avec l’objectif d’amender naturellement la parcelle, en détruisant et en enfouissant les résidus du couvert qui libèrent ainsi de la ma…