Search results for "Union"
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Réalisation d'une analyse de risques relative au houblon du Japon et élaboration de recommandations de gestion
2018
Réalisation d'une analyse de risques relative au houblon du Japon et élaboration de recommandations de gestion
Harnessing the biodiversity value of Central and Eastern European farmland
2015
A large proportion of European biodiversity today depends on habitat provided by low‐intensity farming practices, yet this resource is declining as European agriculture intensifies. Within the European Union, particularly the central and eastern new member states have retained relatively large areas of species‐rich farmland, but despite increased investment in nature conservation here in recent years, farmland biodiversity trends appear to be worsening. Although the high biodiversity value of Central and Eastern European farmland has long been reported, the amount of research in the international literature focused on farmland biodiversity in this region remains comparatively ti…
Programme-cadre FENOIR (Figurations de l’environnement nocturne des territoires réunionnais). Rapport d’étape pour le Parc national de La Réunion
2022
Soumise à une importante poussée démographique, l’île de La Réunion a vu sa population urbaine fortement augmenter – passant de 44 % de la population totale en 1975 à 95 % en 2015. Directement corrélée aux formes et dynamiques spatiales de l’urbanisation, l’empreinte lumineuse sur l’île a connu une mutation radicale ces dernières années : son emprise et sa pression ont considérablement augmenté sur l’ensemble du territoire, depuis la côte jusqu’à l’intérieur même du Parc national de La Réunion qui recouvre plus de 76 % du territoire insulaire (42 % pour la zone cœur). Acteur incontournable des enjeux environnementaux sur l’île, le Parc national a mené très tôt des actions autour des effets …
Le juge administratif, garant de la qualité de l'air
2018
International audience
La définition de la nation par la dialectique de la nationalité et de la citoyenneté dans les colonies françaises du XIXe siècle
2009
Nationalité et citoyenneté sont deux notions souvent confondues au XIXe siècle, en raison de l'utilisation du mot « citoyen » indifféremment pour désigner l'homme de la cité, le national ou le titulaire des droits politiques. Cette confusion se retrouve en particulier dans les textes régissant les statuts des habitants des colonies ; or, c'est par leur élaboration que s'est opérée la distinction : les colonisés sont des nationaux, mais tous ne sont pas citoyens. L'assimilation juridique dépend en réalité du jugement porté sur l'évaluation du degré de rattachement des colonisés aux valeurs métropolitaines et suppose une égale aptitude à vivre sous les mêmes lois. Il repose en outre sur une v…
Spécialité législative et discrimination : une application inégale des principes républicains dans les colonies françaises (XIXe-XXe siècles)
2010
International audience; Si les " quatre vieilles " colonies, à savoir, la Martinique, la Guadeloupe, la Guyane et La Réunion, ont été régies dans une logique d'assimilation, les autres ont connu des statuts des plus dérogatoires. La comparaison entre leur régime et celui de l'Algérie et des établissements de l'Inde (Pondichéry, Chandernagor, Yanaon, Karikal, Mahé) est tout à fait révélatrice de la politique coloniale française. En effet, l'État fait le pari de l'assimilation culturelle par une assimilation juridique plus ou moins poussée aux Antilles et à La Réunion, mais il ne le fait pas pour l'Algérie et les établissements de l'Inde. En somme, entend-il intégrer les colonisés ou les cont…
L'opinion publique : de la science politique au droit ?
2016
Publication partielle des actes du colloque "L'opinion publique : de la science politique au droit ?", organisé par le Centre de recherche en droit et science politique (CREDESPO) de l'Université de Bourgogne, les 16 et 17 octobre 2014; National audience; L'opinion publique est partout. Il n'y a plus guère d'analyse politique, institutionnelle ou économique qui puisse faire aujourd'hui l'économie du recours à des sondages ou autres modes d'expression qui convoquent et mettent en scène l'opinion. La page de la démocratie représentative semble tournée. Et celle de la démocratie directe, largement impraticable, ou politiquement dangereuse, n'est pas à l'ordre du jour. Il ne semble donc exister…
Charte des études et du Forum des auditeurs de l'IHEDN
2007
Madame Catherine Bourillon a relu le document et proposé quelques adaptations souhaitées par l'IHEDN.; Cette charte, qui définit le cadre des études des auditeurs de l'IHEDN, a été rédigée par l'auteur et validée par l'IHEDN et l'UNION-IHEDN.
La prévalence des principes généraux du droit communautaire sur la loi nationale
2002
International audience; à propos de l'arrêt du Conseil d'Etat du 3 décembre 2001, Syndicat national de l'industrie pharmaceutique et autres
Le principe de précaution : exception à l'application du droit communautaire ?
2002
International audience