Search results for "biens"

Les biens nature : précis de recomposition juridique

2018

International audience; La rencontre du thème de l’environnement et de celui des biens, autrefois furtive, ne peut plus être évitée. La mise en relation a dû être savamment organisée, tant les deux branches du droit sont porteuses de techniques et de valeurs différentes. Ainsi se sont-elles longtemps et mutuellement ignorées. Plus vieux, le droit civil des biens a grandi à une époque largement hermétique à la donnée environnementale. D’ailleurs l’article 714 du Code civil définissant les choses communes continue de refouler l’objet « nature » en dehors de la sphère privative. Quant aux éléments de la biodiversité, ils n’ont tout simplement pas d’existence autonome en tant que biens, parce q…

Ecosystèmes microbiens : Une diversité au service de la santé digestive et de l’environnement

2021

La tombe princière de Lavau et le concept d’un artisanat de cour

2018

The idea of crafts specifically linked to a high status court, with outstanding artisans who gravitated around a local prince took form during the study of objects from the Lavau tomb, the discovery of which has given scholars a rare glimpse of the riches contained within a high status tomb dating to the La Tène A1. These objects, from a tomb that is later than most tombs of this period, represent a standard Hallstattian funerary set but also include new La Tène objects. They highlight probable long distance relations involving the trade of luxury items of Mediterranean influence. These would have probably influenced or inspired local crafts people, who made objects in order to highlight th…

LE VOISINAGE A L'AUNE DE L'ENVIRONNEMENT

2012

International audience; Les notions de voisinage et d'environnement sont étroitement liées. L’une est pour ainsi dire sortie de l’autre : l’environnement, au sens littéral, signifie ce qui entoure un lieu ou une personne. Il a plus généralement été défini comme l’ensemble des éléments naturels et artificiels qui forment le milieu dans lequel vit l’homme. La conception traditionnelle en droit privé était de réduire l’environnement au voisinage de l’individu. La doctrine « écologiste » des années 60 confond d’ailleurs naturellement le contentieux environnemental et civil : à l’époque, la dégradation de l’environnement s’entend surtout d’une atteinte au voisinage. L'évolutio…

Les biens publics mondiaux

2010

Contrat de crédit-bail publié. Publicité obligatoire d'un nouveau contrat de crédit-bail conclu avec le repreneur sur les mêmes biens

2018

International audience; (Com. 18 janv. 2017, n° 15-14.916, arrêt n° 58 F-D, Mme G. Donnais, ès qual. c/ Sté ING Lease France, RTD com. 2017. 161, obs. B. Bouloc ; Gaz. Pal. 28 mars 2017, p. 67, note E. Le Corre-Broly)

Introduction. L’essor des biens communs

2021

Introduction. L’essor des biens communs. Une analyse pluridisciplinaire des communs

2021

International audience

Les chercheurs en sciences humaines et sociales et les communs : définitions protéiformes et controverses abondantes

2021

Cet article propose de faire le point sur les différentes manières d’appréhender et de définirles communs dans la mesure où les débats sont vifs et nombreux en l’espèce au sein dessciences humaines et sociales (SHS). Après avoir posé des repères définitionnels et rappeléles grandes étapes (récentes) de la réflexion sur les communs et les biens communs, le proposaborde la question des communs immatériels et celle de l’émergence d’une pensée ducommun, tout en revenant sur l’importance d’une approche pragmatique de l’espace et ducommun.

Le cautionnement réel n'était réellement pas un cautionnement, note sous Cass. 1ère civ., 7 février 2006 et Cass. com., 2 février 2006, D. 2006

2006

International audience