Search results for "libéral"
showing 8 items of 38 documents
La médecine de ville en France : la grande transformation ?
2016
International audience; La récente loi de modernisation du système de santé a fait du tiers-payant le pilier d’une réforme dite “sociale”. Un détour par l’histoire de la médecine libérale montre toutefois l’ambivalence de cette réforme qui va également dans le sens d’une privatisation plus prononcée de la médecine de ville.
L'Etat libéral-autoritaire
2011
National audience
L'esprit de famille - Après les réformes du droit des successions et des libéralités
2007
Le droit des successions et des liberalites vient de connaitre, coup sur coup, deux reformes qui renovent profondement la matiere. La famille a cause de mort qui se dessine au travers des regles de l'heritage n'est plus tout a fait la meme. La loi successorale prend en compte le resserrement de la famille autour du couple et des enfants, au detriment de la famille elargie. La solidarite familiale joue toujours son role au travers de la reserve successorale des enfants ou de creances alimentaires dont peuvent eventuellement beneficier les ascendants et les freres et soeurs. Toutefois, le droit nouveau fait une large place a la volonte du de cujus et l'esprit de famille doit necessairement s'…
La philosophie du droit de Karl Christian Friedrich Krause et de Heinrich Ahrens
2021
Cet essai examine la détermination particulière de l’essence du droit et la méthodologie juridique présentes dans les travaux du philosophe allemand Karl Christian Friedrich Krause (1781-1832) et de son disciple Heinrich Ahrens (1808-1874). Pour ce faire, il condense en quelques pages les fondements du concept de droit livrés par Krause lui-même et ses disciples les plus directs.
Les incitations "explicites" à la prévention peuvent-elles être efficaces en médecine libérale ?
2007
disponible sur : http://www.ces-asso.org/docs/JESF_2007/ammi.pdf
Motivations des médecins et comportement de prévention.
2007
disponible sur : http://www.ces-asso.org/docs/JESF_2007/batifoulier.pdf
Thèse : L'intégration de l'environnement au droit de l'électricité. Vers le renouvellement d'un service public.
2012
Equality, continuity and adaptability. Foundations of the right of the public utilities, Rolland laws apply vigorously to the public service for electricity, where activities did not change since the advent of the « electricity fairy ». It is always about producing, transporting, distributing and supplying electricity, respecting the general interest. Nevertheless, the legal framework applicable to these activities is under a dramatic transition, stemming from the will of the European Union to create a single market for electricity. These changes incrementally drive to a shift of the public utility, basically socially oriented, to more and more demanding and diversified economic objectives.…
I tempi di lavoro e di riposo nel diritto dell'Unione Europea
2017
L’articolo analizza la normativa europea in materia di orario di lavoro (dir. 2003/88/CE) per come interpretata dalla Corte di Giustizia. Più in particolare vengono discusse le nozioni di orario e tempi di lavoro e la regolamentazione di ferie, lavoro notturno, riposi giornalieri e settimanali, e le discipline speciali; specifica attenzione è dedicata alle deroghe che secondo la direttiva possono essere apportate dall’autonomia collettiva ed individuale (“opt-out”) alla disciplina legale, per sottolineare come il diritto dell’Unione abbia determinato una marcata liberalizzazione dei tempi di lavoro. The present work analyses the EU legislative framework on working time (dir. 2003/88/EC) and…