Search results for "mesure"
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ECOMIC-RMQS : Microbio-géographie à l'échelle de la France par application d'outils moléculaires au Réseau de Mesure de la Qualité des sols
2007
Microbial-biogeography at the scale of France by the use of molecular tools applied to the French soil quality monitoring network (RMQS)
2009
International audience
Conception d’un dispositif d’acquisition d’images agronomiques 3D en extérieur et développement des traitements associés pour la détection et la reco…
2013
Thèse de Doctorat Sciences pour l’Ingénieur et Microtechniques, Spécialité Instrumentation et Information de l’Image Agrosup ECOLDUR (2013); Dans le cadre de l’acquisition de l’information de profondeur de scènes texturées, un processus d’estimation de la profondeur basé sur la méthode de reconstruction 3D « Shape from Focus » est présenté dans ce manuscrit. Les deux étapes fondamentales de cette approche sont l’acquisition de la séquence d’images de la scène par sectionnement optique et l’évaluation de la netteté locale pour chaque pixel des images acquises. Deux systèmes d’acquisition de cette séquence d’images sont présentés ainsi que les traitements permettant d’exploiter celle-ci pour …
Mesure et démesure en démographie. L'évolution de la population entre implosion et explosion
2015
International audience
La rétention de sûreté : la première mesure de sûreté privative de liberté depuis le nouveau Code pénal
2015
The French criminal law is characterised by a willingness to prevent recidivism. To give concrete expression to this will, security measures are implemented among which the secure detention. However, the secure detention is not an ordinary measure and gives rises to many debates which, in fact, take up old and recurrent controversies. This measure is based on the assumption that sexual and/or violent criminals show a disease which may suggest a risk of a second offence. As a result, by considering them as sick persons, the legislator asserts that they can be treated. Accordingly, medical care is advised as the only solution to prevent a second offence. However, this disease itself often ind…
Un revirement de jurisprudence contestable : la constitution du tribunal arbitral interdit la saisine du juge des référés aux fins de mesures proviso…
2006
International audience; (Cass. 1re civ., 6 déc. 2005, Sté Schwind et Mme Marquet c/ Sté Léon Grosse, pourvoi n° 03-16.572)
Le principe du contradictoire en matière d'arbitrage
2000
International audience; Principe du contradictoire. Instruction. Transport sur les lieux en l'absence d'information des arbitres. Intervention d'un expert dont le nom n'a pas été communiqué aux parties. Absence de discussion des conclusions de l'expert (1re esp.). Vérification comptable faites par les arbitres hors la présence de l'une des parties. Absence de communication d'un compte-rendu (2e esp.). Visite sur les lieux. Rapport remis aux parties à l'issue de l'audience. Absence de débat contradictoire (3e esp.),(Dijon 19 janv. 2000, inédit, Blanchetéte c/ Cornement ; Dijon 26 juin 1998, inédit, Consorts Bajard c/ Sté Ets Mairet ; Versailles 27 mai 1999, inédit, Sté Hachette Distribution …
Les mesures provisoires dans l'arbitrage commercial international, Rapport de synthèse
2007
International audience
Mesures conservatoires prises pour garantir l'exercice effectif du droit à revendication. Charge des frais d'enlèvement et de gardiennage du bien rev…
2015
International audience; (Com., 13 janvier 2015, n° 13-11.550, F-P+B, Sté européenne de commercialisation c/ Me D., ès qual., D. 2015. 207 ; RTD civ. 2015. 444, obs. P. Crocq ; Gaz. Pal. 1er au 5 mai 2015, p. 38, note E. Le Corre-Broly)
Clause compromissoire. Absence de saisine du tribunal arbitral, Juge des référés. Mesures d'instruction in futurum, Art. 145 NCPC, Compétence
1996
International audience; (Cass. civ. 11 oct. 1995, Soc. Eurodisney c/ Soc. Torno ; Soc. Eurodisney c/ Soc. Impreza Pizarotti, (2 arrêts), Rev. arb. 1996. 50)