Search results for "propriété"

Santé et biens communs : un regard de juriste

2007

La santé constitue un domaine dans lequel les notions de bien commun ou de bien public mondial sont particulièrement pertinentes. Il faut cependant préciser de quels biens il est question. A titre d’exemple, le droit français comporte des notions susceptibles de qualifier le droit aux soins (comme droit inaliénable), ou le médicament, objet de propriété intellectuelle comme de propriété « traditionnelle ». Un droit international des biens de santé peut de la même manière être fondé sur un droit d’usage de chacun sur la molécule qui est la même dans le médicament générique et celui de marque. Une procédure d’accès équivalent aux produits, brevetés ou non, pourrait être mise en œuvre par prin…

Biens

2019

Biens

2007

Transport de la variabilité dans les matériaux composites = Uncertainties propagation in composite materials

2009

National audience; Dans ce travail, une méthodologie de transport d'incertitudes à travers les différentes échelles d'observation des matériaux composites : (i) micro (fibres et matrice), (ii) méso (pli), (iii) macro (matériau stratifié) est proposée. L'objectif est d'intégrer à l'échelle macro (celle du calcul de structure) l'effet des incertitudes venant de l'échelle micro et celle des incertitudes introduites à chacune des échelles méso et macro. La démarche proposée s'appuie sur l'élaboration dès l'échelle micro de distributions statistiques bâties sur l'analyse morphologique et obtenues grâce à la génération de matériaux virtuels.

Représentation, analyse et caractérisation de surfaces rugueuses

2020

Nous présentons un projet de recherche dans lequel, nous proposons d’aborder la problématique de la représentation numérique, de l’analyse et de la caractérisation de surfaces rugueuses. La rugosité est un concept complexe, par nature multi-échelle et reposant sur l’étude du comportement local d’une surface dans un voisinage donné. Son évaluation sur les surfaces est essentielle pour de nombreux problèmes expérimentaux. Cela explique les nombreuses études réalisées dans les domaines applicatifs liés à la physique et la mécanique, là où le contrôle et la maîtrise de l’état des surfaces constituent un besoin majeur pour les industriels. Un grand nombre de paramètres conventionnels normalisés …

Le roi en Anjou: fisc, palais et politique de Childebert Ier à Charles le Chauve (milieu du VIe-fin du IXe siècle)

2010

Daniel Prigent et Noël-Yves Tonnerre; International audience

Does oral health affect food comfortability and bolus properties during consumption of dairy products in elderly population?

2017

The elderly population is growing increasingly. In 2030, 1/3 of the population will be over 60 years old. However this population has specific nutritional needs and often, oral impairments such as loss of tooth and/or decrease of salivary flow. Therefore it is necessary to develop foods adapted for the elderly, in terms of organoleptic properties and nutritional composition. In this context, the purpose of this work is to study the impact of oral impairments of elderly persons on food comfortability and bolus properties during the consumption of dairy products.76 elderly persons (ages 66 to 88, 42 women and 34 men), with or without oral health problems in terms of dental and/or salivary sta…

Automorphisms of right-angled Artin groups

2012

The purpose of this thesis is to study the automorphisms of right-angled Artin groups. Given a finite simplicial graph $\Gamma$, the right-angled Artin group $G_\Gamma$ associated to $\Gamma$ is the group defined by the presentation whose generators are the vertices of $\Gamma$, and whose relators are commutators of pairs of adjacent vertices. The first chapter is intended as a general introduction to the theory of right-angled Artin groups and their automorphisms. In a second chapter, we prove that every subnormal subgroup of $p$-power index in a right-angled Artin group is conjugacy $p$-separable. As an application, we prove that every right-angled Artin group is conjugacy separable in th…

SAFER : le temps de la rétrocession respectueux de la Constitution

2018

International audience; L’absence de sanction de l’obligation pour la SAFER de rétrocéder un bien préempté dans le délai de 5 ans ne porte pas une atteinte disproportionnée au droit de propriété, à la liberté contractuelle et à la liberté d'entreprendre protégés par les articles 2 et 4 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen. Cons. Const. DC n° 2018-707, QPC, 25 mai 2018

Structure de propriété et communication financière des entreprises françaises

2005

The objective of this empirical study is to test the hypothesized relation between ownership structure and the quality of financial reporting of French firms. The results confirm that the relation between shareholding dilution and the quality of investors' relations is not linear but curvilinear.