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Le paysage nocturne de montagne, nouvelle identité visuelle et outil d’action collective pour des territoires en transitions ?
2017
International audience; Les « paysages nocturnes » sont de plus en plus mobilisés comme biens environnementaux à part entière par les territoires ruraux de faibles densités. À travers la « qualité de la nuit » et « l’accès au ciel étoilé », c’est bien la dimension nocturne des aménités paysagères qui est désormais placée au cœur de plusieurs politiques de protection de la nature à travers le monde (Charlier & Bourgeois, 2013 ; Bénos et al., 2015). Ces politiques sont souvent accompagnées de processus de mise en réserve et de labellisation de territoires garants d’un accès privilégié à la « nuit noire » et aux « ressources environnementales nocturnes », loin des nuisances et pollutions lumin…
Prendre en compte les usages pour mieux éclairer la nuit
2017
International audience; Prendre en compte les usages pour mieux éclairer la nuit Samuel Challéat et Dany Lapostolle L'éclairage urbain contemporain est renouvelé par les réflexions sur le développement durable. Si les préoccupations environnementales mettent en exergue les économies d'énergie et la réduction de la pollution lumineuse, la prise en compte des usages permet d'ajuster la lumière artificielle aux besoins. À la suite des travaux pionniers de Narboni et de Gwiazdzinski, Challéat et Lapostolle militent pour un urbanisme nocturne.
Jean-Noël Bret et Yolaine Escande (dirs.). Le paysage entre art et nature.Collection « Art et société ». Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 20…
2018
De l'arrêt "Cassis de Dijon" à l'affaire Giboulot : la Bourgogne viticole dans la jurisprudence, « Bourgogne viticole(s) : enjeux et perspectives his…
2015
International audience; Les affaires des pralines belges, des bouteilles danoises, du vinaigre italien, de la loi sur la pureté de la bière belge ou du Roquefort français, qu’elles aient fait l’objet d’une décision de l’autorité de la concurrence ou d’un jugement de la Cour de Justice de l’Union Européenne, ont en commun l’objet, alimentaire, l’échelle, européenne et la destinée, le revirement de jurisprudence. Cette caractéristique de la construction évolutive du droit français, implique l’émergence d’une nouvelle interprétation des textes qui peut influer sur la sécurité juridique des transactions.Si le secteur de l’agroalimentaire a, au contraire, besoin de stabilité (des prix, des échan…
Nullité de droit. Le paiement par cession de créance n'étant pas un mode de paiement communément admis dans le secteur professionnel de la distributi…
2011
International audience; (Com. 16 mars 2010, pourvoi n° 09-11.430, arrêt n° 315 F-D, Sté Everest c/ Serrano ès-qual., Gaz. Pal. 2-3 juill. 2010, p. 30, note Ph. Roussel Galle)
Taxe d'apprentissage et participation des employeurs à la formation professionnelle inhérente à l'activité poursuivie après le jugement d'ouverture. …
2018
International audience; (Com. 22 févr. 2017, n° 15-17.166, arrêt n° 219 F-P+B+I, SCP Laureau Jeanneret et SCP Guyon-Daval, ès qual., c/ Directeur général des finances publiques, D. 2017. 452 ; Gaz. Pal. 27 juin 2017, p. 47, note D. Boustani ; RJDA 2017, n° 352 ; Act. proc. coll. 2017. Repère 99, obs. R. Vabres)
Jean Lurçat et la renaissance de la tapisserie au XXe siècle
2011
Systèmes agro-sylvo-pastoraux, propriété et usages au Moyen Âge et à l’époque moderne : quelques aspects factuels et historiographiques pour la Bourg…
2017
International audience
Les visages de la totalité dans le 'Malte Laurids Brigge' de Rilke
2001
National audience
La nouvelle réglementation européenne relative aux essais cliniques de médicaments à usage humain
2015
International audience