Search results for "témoin"
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Arbitre. Nature juridictionnelle de sa mission, Absence de qualité de tiers par rapport au litige qu'il a jugé, Impossibilité pour la cour d'appel d'…
1992
International audience; (Paris, 1re Ch., Sect. C, 29 mai 1992, inédit, Consorts Rouny c/ Soc. anonyme Holding)
Le son et le pouvoir en Bourgogne au XVe siècle
2000
Place: Paris Publisher: PUF
Les témoins du bachelardisme à l'Université de Bourgogne
2012
International audience
Etude des facteurs nutritionnels et métaboliques de la cancérogenèse hépatique chez des patients atteints de cirrhose
2019
Hepatocellular Carcinoma (HCC) is worldwide the 5th most common diagnosed cancer in men and the 7th in women and the 4th cause of cancer death with a median survival between 10 and 11 months. The incidence rate in France is relatively high (7.8/100 000 with 10 624 estimated new cases in 2018). HCC prognosis is very poor due to the difficulty to diagnose it at an early stage. Around 80% of HCC occur in the setting of cirrhosis, mainly caused by alcoholism, chronic infections with HBV and HCV or metabolic syndrome. Cirrhotic patients have a high-risk to develop chronic inflammation or other liver complications that can progress toward cancer. Thus, it is important to identify the risk factors…
La justice pénale et les témoins en France au XVIIIe siècle : de la théorie à la pratique
2007
Auteur comme témoin. À propos de l'affaire Karski
2014
International audience
Le témoin sous la Convention, un instrument de la Terreur
2003
National audience; L'évolution des diverses procédures (civiles, pénales, administratives et militaires) du témoignage sous la Terreur montrent que les témoins sont considérés comme les garants des citoyens patriotes et de la sûreté générale. De plus, le témoin attestant ou le dénonciateur voire le délateur, devient un instrument de la Terreur dans l'épuration de la société par le gouvernement, d'autant plus que les dépositions ont des conséquences tout à fait significatives dans l'initialisation de l'action publique et, en matière pénale, elles peuvent être dramatiques : déportation, saisie des biens, mort civile, peine capitale, dont le nombre ne cesse d'augmenter. La loi du 22 prairial a…