Search results for "définition"

"Minéralité des vins : parlons-en !" : la conceptualisation d'un descripteur sensoriel mal défini

2016

The word minerality is widely used and spread by professionals and consumers. Since it’s first appearence in Marguerite Duras’ “Les Impudents” in 1946 in relation to wines, it passed from a fad in the early 1980’s to a phenomenon and a sensory reality today, even though no precise definition exists. Since the last decade, the use of the term “mineral” or “minerality” by the press, guides or producers themselves has notably increased in the world of wine. This enthusiasm for "minerality" concept was the origin of clever marketing and the reason for consumers to ask: What is minerality? Should I pay more for a bottle of mineral wine?The aim of this thesis is to better understand the concept o…

Un objet hybride : le document numérique

2007

Dans le cadre de cet article, nous définirons le document numérique comme un document dont le mode de consultation principal est la lecture à l'écran. Par extension, certaines formes d'affichage sur écran peuvent s'apparenter en ce cas à des documents numériques même si elles n'ont pas un objectif de trace ou de stabilité (écrans de logiciels, de tableaux de contrôle de processus). La frontière est en effet désormais très ténue entre document et logiciel. Certains sites web par exemple proposent une partie que l'on peut qualifier de document tandis qu'une autre partie s'apparente davantage à un logiciel. S'agit-il d'un document ou d'un logiciel ? Le monde numérique pose donc la question de …

Déclaration et vérification des créances. Le créancier d'une pension alimentaire ou d'une prestation compensatoire est dispensé de déclaration, mais …

2006

International audience; (Cass. com., 4 avr. 2006, Jocaille c/ Ferrari ès-qual., pourvoi n° 04-16.672, arrêt n° 468 FS-P+B, D. 2006, AJ p. 1166, obs. A. Lienhard ; Cass. 1re civ., 23 mai 2006, Delestrade c/ Mme H..., pourvoi n° 03-16.300, arrêt n° 856 FS-P+B, D. 2006, AJ p. 1684, obs. A. Lienhard ; Cass. com., 13 juin 2006, Mme B... c/ C..., pourvoi n° 05-17.081, arrêt n° 785 FS-P+B+I+R, D. 2006, AJ p. 1681, obs. A. Lienhard, et Jur. p. 1969, note C. Vincent)

Déclaration et vérification des créances. Notion de personne intéressée au sens de l'article 103 de la loi du 25 janvier 1985 pouvant former une récl…

2006

International audience; (Cass. com., 7 mars 2006, Gerardin c/ Caisse de crédit mutuel Bernstein, pourvoi n° 04-13.762, arrêt n° 332 FS-P+B+R+I, D. 2006, AJ p. 782, obs. A. Lienhard ; RTD civ. 2006, p. 465, obs. D. Legeais ; Juris-Data, n° 2006-032578 ; 4 avr. 2006, Aram c/ Sté San José Transport, pourvoi n° 05-12.248, arrêt n°463 F-P+B, D. 2006, AJ p. 1167, obs. A. Lienhard ; et CA Paris, 3e ch. B, 16 févr. 2006, Caisse d'épargne Champagne Ardenne c/ Sté Eurohabitat Limited, RG n° 04/16444 ; Juris-Data, n° 296323)

Éléments pour une définition harmonisée des dépenses d'éducation

1993

Référence interne : 94034; Ce rapport présente les concepts, les définitions et les procédures utiles à l'élaboration d'une comptabilité des dépenses d'éducation. Il se place sur un plan strictement méthodologique et ne cherche pas à aborder les problèmes posés par l'utilisation et l'interprétation des informations collectées. Mais comme on le comprendra aisément, en favorisant l'émergence de données financières assez homogènes, le compte permet d'améliorer la connaissance des flux financiers qui participent au développement de l'éducation, de chiffrer avec plus de précision les coûts de fonctionnement des systèmes et l'effort des pays en faveur de l'éducation, de planifier dans de meilleur…

De l'intelligence territoriale. Théorie, posture, hypothèses, définitions

2006

In this article, our goal is to present characteristics of what we call territorial intelligence as a theory, attitude, and ascending step of collective intelligence based on citizen approach of territorial valorization. And the capacity (or the incapacity) of the actors Co-to write the scenario of their future within a widened framework, the U.E, in connection with local dimension. Vision of the territory lived and the urban context is upset. Any kind of local actors, from citizens to business men through political, are facing to the jamming of territories and space references, which results from mobility, immateriality. Invisible and virtual space takes an increasing weight and, on the sa…

Sociologie rurale

2014

National audience

Les règles matérielles internationales, Cours de l'Académie internationale de La Haye

2007

L'esprit de famille - Après les réformes du droit des successions et des libéralités

2007

Le droit des successions et des liberalites vient de connaitre, coup sur coup, deux reformes qui renovent profondement la matiere. La famille a cause de mort qui se dessine au travers des regles de l'heritage n'est plus tout a fait la meme. La loi successorale prend en compte le resserrement de la famille autour du couple et des enfants, au detriment de la famille elargie. La solidarite familiale joue toujours son role au travers de la reserve successorale des enfants ou de creances alimentaires dont peuvent eventuellement beneficier les ascendants et les freres et soeurs. Toutefois, le droit nouveau fait une large place a la volonte du de cujus et l'esprit de famille doit necessairement s'…

De l'exploitation à l'entreprise agricole : regards sur la loi d'orientation agricole du 5 janvier 2006

2007

International audience