Search results for "mobilier"
showing 10 items of 47 documents
La collégiale Notre-Dame de Beaune (Côte-d'Or)
1997
International audience
Cocheren (57) – « 73 Rue du Général de Gaulle ». Un habitat structuré du second âge du Fer (La Tène C2/La Tène D1), une voie romaine (Ier-IIIe s. ap.…
2016
Article 40. Commission d'un agent immobilier, Mandat antérieur au jugement d'ouverture, Acte de vente postérieur au jugement d'ouverture, Fait généra…
1998
International audience; (Com. 17 févr. 1998, SA Stesa c/ Gourdain ès qual. et autres)
Créancier gagiste. Caution réelle. Gage de valeurs mobilières. Attribution judiciaire demandée avant le jugement d'ouverture. Liquidation judiciaire.…
1999
International audience; (Com. 14 oct. 1997, SA Solybail Sicomi et autres c/ Sudre et autre)
Créanciers postérieurs au jugement d'ouverture. Fait générateur de la créance de remboursement d'un prêt ou d'un crédit
2005
International audience; (Com. 11 févr. 2004, Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de l'Anjou et du Maine c/ Hubert, pourvoi n° 01-11. 654, arrêt n° 308 FS-P+B, D. 2004.567 et les obs. ; Com. 30 juin 2004, Société générale c/ Guiraud, pourvoi n° 02-15. 345, arrêt n° 1074 FS-P+B, D. 2004.2155 et les obs. ; Com. 30 juin 2004, M. Jean-Guy X c/ Mme Catherine Y, pourvoi n° 01-14. 086, arrêt n° 1110 FS-P+B, D. 2004.2156 et les obs.)
La garantie financière professionnelle d'un agent immobilier est-elle un cautionnement ?
2000
International audience; (Cass. ass. plén., 4 juin 1999, SARL Faraya c/ Baumgartner ès qualités et autre, D. 2000.140, obs. P. Capoulade)
La céramique de la Tène finale (fosse 1182 et niveaux précoces)
2020
INSERTION DE LA FOSSE 1182 DANS LE CONTEXTE DES NIVEAUX PRÉROMAINS DE LA ZONE CULTUELLE Dans la zone des sanctuaires, l’existence de niveaux préromains a été clairement mise en évidence par les fouilleurs (FAUDUET, POMMERET, 1985, p. 63 ; POMMERET, 1994). Malheureusement, les destructions consécutives à la construction du grand temple obscurcissent notablement la vision de ces niveaux. On ne dispose que d’informations ponctuelles et lacunaires sur les niveaux les plus précoces, difficiles de ...
Aspects régionaux de l’élevage en Gaule septentrionale au second âge du Fer
2020
L’étude des restes animaux livre un certain nombre de paramètres susceptibles d’aider à la définition de groupes régionaux. Il s’agit d’abord de la morphologie des animaux, puis de données relatives à la pratique de l’élevage. L’examen auquel nous nous sommes livré montre que, pour l’instant, il reste beaucoup de problèmes à régler avant de parvenir à la définition d’éventuelles entités régionales à partir de l’étude des restes animaux. Die Untersuchung der Tierknochen liefert eine Reihe von Parametern, über die eine Definition von regionalen Gruppen möglich scheint. Es handelt sich v.a. um die Morphologie der Tiere einerseits und die Besonderheiten der Viehzucht andererseits. Unsere Unters…
Notice de cinq dessins de Charles Le Brun pour le mobilier d’argent de Louis XIV
2016
International audience
The Pratz le Curtillet settlement
2016
Among the earliest habitats of the early Middle Ages studied in Franche-Comté, the Pratz le Curtillet a settlement sets itself apart by its location in the Jura highlands, renowned for its remoteness and inhospitable landscapes. On the Lizon plateau, the scope of the archaeological work explored on the 16 hectares and the quality of the remains still constitute an exceptional complex today. An imposing 16m by 13m stone building flanked by an annex forms the residential part of the estate, while sheltering fodder and livestock, while the second building houses a forge. Domestic and artisanal equipment provide ample documentation on the living conditions of this small community of high status…