Search results for " Direct"
showing 10 items of 943 documents
Evolution du litige arbitré face à l'acte de mission
1999
International audience; (Cass. 2e civ, 8 avr. 1999, inédit, CIP et autres c/ Sté Soulier et autres)
Principe de la contradiction - Article 16 NCPC - Application à l'arbitrage. Portée, Obligation faite aux arbitres de soumettre tous moyens relevés d'…
1996
International audience; (Paris, 6 avr. 1995, Rev. arb. 1995. 449 ; Paris 25 mars 1993, Rev. arb. 1995. 468 ; Paris, 28 mai 1993, Rev. arb. 1995. 468 ; Paris 3 juin 1993, Rev. arb. 1995. 468 ; Civ. 1re, 28 févr. 1995, Rev. arb. 1995. 597, note D. Bureau)
Clause compromissoire. Saisine du tribunal de commerce, Renonciation à l'audience à la convention d'arbitrage, Président directeur général, validité,…
1997
International audience; (Paris, 1re ch. D, 20 mars 1996, inédit, Sté ATCE c/ Sté Revilox)
Commentaire Soc. 18 décembre 2007
2008
International audience
La constitution des classes dans les écoles : Contraintes et choix pédagogiques
2005
International audience; Analyse des pratiques de constitution des classes (nombre et nature des classes au sein des écoles), puis des modalités d'affectation des élèves et des enseignants dans ces classes et enfin de l'efficacité pédagogique des différents types de groupement réalisés.
Genre et vieillissement dans le secteur de l'éducation au Québec : les "fins de carrière" des personnels de direction
2016
Enregistrement disponible en ligne sur http://tristan.u-bourgogne.fr/CGC/manifestations/15_16/16_05_20.html; National audience
Les classes à plusieurs cours: Principes de constitution, affectation des élèves et effets pédagogiques
2007
Les cahiers de l'IREDU, n°69, 202 p.; Cette recherche présente les enjeux pédagogiques de la constitution des classes dans les écoles primaires.
TGV Rhin-Rhône branche sud : l'introuvable débat public
2007
Ouvert au début de l'année 2000, le débat public concernant la future ligne TGV Rhin-Rhône a été le quatrième organisé dans le cadre de la loi Barnier de 1995 par la CNDP. Ce débat a été marqué par une succession d'ambiguïtés et un contexte politico-administratif qui ont fortement altéré sa pertinence. Initié dans l'urgence, il n'a conduit début 2007 à aucune décision quant au lancement des études ni bien sûr à aucune assurance sur sa réalisation. Cet échec patent, tant dans les procédures suivies que dans ses résultats, a néanmoins été instructif : il a peut-être joué un rôle précurseur dans la révision des procédures de débats publics dans la nouvelle loi relative à la démocratie de proxi…
CasuHal : HAL Open Access Repository Users Group
2018
CasuHal is a team of volunteers, gathered into a non-profit organisation. Its purpose is to foster exchanges and communication among its 270+ members, to help them understand and take ownership of the HAL platform, and to propose the functional developments needed for a full institutional use.
Statistical methods for adaptive river basin management and monitoring
2018
Decision-making at different phases of adaptive river basin management planning rely largely on the information that is gained through environmental monitoring. The aim of this thesis was to develop and test statistical assessment tools presumed to be particularly useful for evaluating existing monitoring designs, converting monitoring data into management information and quantifying uncertainties. River basin scale monitoring was performed using a wireless sensor network and a data quality control system and maintenance effort was assessed. National-scale, traditional monitoring data and linear mixed effect modelling were used to estimate the uncertainty in two status class metrics (total …