Search results for "individuelle"
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Le guerrier dans l'Europe du 3e millénaire avant notre ère. L'arc et le poignard dans les sépultures individuelles campaniformes
2009
Production et destruction de la compétence individuelle : le rôle de l'expérience professionnelle
2007
Cet article présente les résultats d'une recherche de l'impact sur le niveau des compétences individuelles des variables représentant traditionnellement le capital humain. La discussion se centre autour de la façon dont l'éducation et l'expérience professionnelle participent au processus de production de compétences utiles sur le marché du travail ou, au contraire, à leur obsolescence.Les données proviennent d'une enquête au sein de cinq banques au cours de laquelle nous avons demandé aux superviseurs d'évaluer les compétences de 600 employés (de guichet et chargés de clientèle). Il s'agit d'une hétéro-évaluation fondée sur une liste de compétences et de comportements.La thématique centrale…
Interdiction des poursuites individuelles. Déclaration notariée d'insaisissabilité inopposable au liquidateur. Insaisissabilité reportée sur le prix …
2018
International audience; (Com. 25 oct. 2017, n° 16-22.249, arrêt n° 1314 F-D, M. Thierry R. c/ Sté Véronique T., ès qual. et a.)
Arrêt des poursuites individuelles. Notion d'instance en cours. Instance introduite après le jugement d'ouverture (non)
2013
International audience; (Com., 7 février 2012, n° 11-15.528, Rev. proc. coll. 2012, n° 3, p. 32, note O. Staes)
Agent-based model for the rescheduling of Individual and collective daily activities under uncertainties
2020
Daily activity schedule are popular for people duringdaily life. While, when executing the schedule on the real road network, there are always some disruptions disturbing the planned schedule. To deal with this problem, daily activity rescheduling is necessary. This thesis regards the disruptions from the activity schedule execution environment as unexpected events (uncertainties). It establishes agent-based models to simulate the activity rescheduling decision process from the aspects of individual activity rescheduling and joint trip renegotiating.For the individual activity rescheduling, the model in this thesis wants to explore the relationship between a pair of episodes (two connected …
Interdiction des poursuites individuelles. Reprise des poursuites, en cas de fraude à l'égard d'un créancier, après clôture pour insuffisance d'actif…
2020
International audience; (Com. 5 févr. 2020, n° 18-22.569, arrêt n° 109 F-P+B, M. W. V. c/ M. A. P. et a., D. 2020. 334 ; Rev. sociétés 2020. 196, obs. P. Roussel Galle ; Rev. prat. rec. 2020. 25, chron. P. Roussel Galle et F. Reille)
Poursuites individuelles. Reprise des poursuites après la clôture pour insuffisance d'actif d'une liquidation judiciaire-sanction
2007
International audience; (Com. 16 janv. 2007, Direction générale des impôts de Sèvres c/ Prévost, pourvoi n° 05-16.235, arrêt n° 43 FS-P+B, D. 2007. AJ. 312, obs. A. Lienhard)
Caution. Le recours de la caution après la clôture de la liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif est fondé sur une créance antérieure
2009
International audience; (Com. 3 févr. 2009, pourvoi n° 06-20.070, arrêt n° 112 FS-P+B, Mme Carlino c/ de Bruijn, D. 2009. AJ. 428, obs. A. Lienhard ; JCP 2009. I. 136, n° 12, obs. M. Cabrillac, et I. 150, n° 11, obs. Ph. Simler et Ph. Delebecque)
Cautionnement. Caution ou garant solvens exerçant un recours après clôture pour insuffisance d'actif de la liquidation judiciaire du débiteur princip…
2016
International audience; (Modification de l'article L. 643-11 du code de commerce par l'ordonnance n° 2014-326 du 12 mars 2014)
Cautionnement. Caution exerçant un recours après clôture pour insuffisance d'actif de la liquidation judiciaire du débiteur principal
2017
International audience; (Com. 28 juin 2016, n° 14-21.810, arrêt n° 630 FS-P+B, M. Sebban et a. c/ Sté Interfimo, D. 2016. 1494, et les obs. ; RJDA 2016, n° 714 ; Act. proc. coll. 2016-14, comm. 194, obs. F. Petit)