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Les dynamiques du périurbain dijonnais entre 1990 et 1999

2009

Un étalement urbain accompagne désormais la croissance des villes, notamment les plus grandes. Principalement expliqué par un desserrement résidentiel, il est aussi la résultante des dynamiques de centralisation de l’emploi et de spécialisation des zones d’activité à l’intérieur des aires urbaines. L’exemple dijonnais met bien en lumière ce double mouvement qui affecte les communes de sa périphérie et contribue à accroître les mobilités. Urban sprawl arises from the growth of cities, especially of the biggest cities. This urban sprawl is accounted for mainly by residential clearing. It results also from the dynamics of centralization of employment and from specialization of activity zones i…

Difficulté de constitution du tribunal arbitral

2000

International audience; (Com. 7 mars 2000, Sté Adidas-Salomon AG c/ Sté Ventex et autres, inédit [2 arrêts])

L'article 1460 du NCPC n'est pas contraire à l'ordre public !

2002

International audience; (Caen, 1re ch., 2 mai 2002, Sté Pollet et Charpin Distribution c/ Sté Genedis)

Typologies d'habitat et territoires, quelles représentations en 2016? Des signes pour l'émergence d'une nouvelle offre?

2017

National audience; Le XXe Siècle a été le théâtre d’importantes mutations en matière de développement urbain. A la ville pédestre, millénaire, aura succédé sur un temps très court la ville étendue à ses faubourgs desservis par les transports en commun, puis la ville périurbaine, diffuse, parfois lointaine et zonée fonctionnellement, autorisée particulièrement par la démocratisation de l’automobile (Mumford, 1964 ; Wiel, 1999). Ville et mobilité faisant système, les révolutions récentes de l’offre de mobilité ont bouleversé les formes du développement urbain, consacrant notamment la dépendance automobile (Dupuy, 1999).

Influence sur la décision de révocation d'une convention contraire au principe de révocation ad nutum du président du conseil d'administration. - Val…

1996

International audience

Errare persevare diabolicum est : une nouvelle affirmation de la prétendue nullité de la clause donnant au président du tribunal arbitral mandat pour…

2006

International audience; (CA Paris, 29 juin 2006, Caburol c/ Moyrand, inédit)

Contrôle, par le Conseil constitutionnel, du caractère organique de deux lois sur l'élection du Président de la République

1997

International audience

Lieu de résidence et discrimination salariale

2010

Le but de cet article est l'étude des écarts de rémunération entre les jeunes habitant dans les zones urbaines sensibles (ZUS) à la fin de leurs études et ceux qui ne résident pas en ZUS mais qui vivent dans des unités urbaines comprenant des ZUS, en tenant compte de possibles barrières dans l'accès à certains emplois et notamment aux emplois de cadre. Dans la lignée de Brown, Moon et Zoloth (1980), nous proposons une décomposition des écarts de salaires intégrant la possibilité d'une différenciation d'accès aux emplois en fonction du type de quartier où résident les jeunes.

Les trajectoires résidentielles des familles périurbaines : quelles perspectives face aux évolutions démographiques et d’emplois ?

2014

L'autonomie résidentielle des étudiants européens

2019

International audience