Search results for "Autorité"
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La représentation de la femme-poète dans la poésie de Gioconda Belli
2012
La poésie de la Nicaraguayenne Gioconda Belli offre une riche réflexion sur la figure de la femme-poète et sur son rôle de création ; au-delà des représentations topiques du poète (page blanche, insuffisance du langage, métaphores de la gestation...), elle nous dessine également les contours d'une poétesse ouverte à l'altérité. Cela donne lieu parfois à des paradoxes : entre puissance et faiblesse, nostalgie et héritage, peur de l'avenir et espérance, la représentation de la femme-poète réalise une déconstruction des figures de l'autorité traditionnelle que notre étude tente de mettre en évidence
Compensation. Compte courant, Preuve par tous moyens, Compensation légale avant le jugement d'ouverture (oui)
1996
International audience; (Com. 5 déc. 1995, M. Géniteau, ès qual. d'administrateur de la société Le Vourc'h c/ Soc. Rallye Super et autre)
Revendication par un affactureur du prix de revente d'un bien vendu avec réserve de propriété. Autorité de chose jugée de la décision statuant sur la…
2021
International audience; (Com. 9 déc. 2020, n° 19-16.542, arrêt n° 827 FS-P+B, Sté Factofrance c/ Sté Tech Data France et a., D. 2021. 4 ; Rev. sociétés 2021. 208, obs. F. Reille ; Gaz. Pal. 13 avr. 2021, p. 73, note E. Le Corre-Broly ; APC 2021. Comm. 24, obs. F. Petit)
Déclaration et vérification des créances. Décision d'admission d'une créance au passif de la liquidation judiciaire d'une société civile. Absence d'i…
2021
International audience; (Com. 20 janv. 2021, n° 19-13.539, arrêt n° 59 F-P+I, Caisse régionale de Crédit Agricole mutuel du Languedoc c/ Mme M. J. et a., D. 2021. 132 ; Rev. sociétés 2021. 201, obs. L. C. Henry ; JCP 2021. 184 ; JCP E 2021. 1191, n° 11, obs. Ph. Pétel ; BJS 2021. 59, note F.-X. Lucas)
Les personnes publiques spéciales
2016
Texte remanié : Thèse de doctorat : Droit public : Besançon : 2012; National audience; L'Administration est couramment décrite comme une mosaïque de structures administratives dont la complexité ne lasse pas les auteurs de multiples réflexions. Depuis le début des années 1980, la classification des personnes morales de droit public connaît de nombreux bouleversements. En effet, la catégorisation binaire des personnes publiques avec, d'un côté, les collectivités territoriales et, de l'autre, les établissements publics, a évolué après l'apparition de nouvelles personnes publiques. Le législateur, la doctrine et la jurisprudence ont progressivement reconnu l'existence d'entités nouvelles que c…
Rei publicae Romanae auctor : la construction du mythe de Lucius Junius Brutus à l’époque impériale
2023
Un archétype au service des idées républicaines Dans sa dissertation académique consacrée à la figure de Lucius Junius Brutus, au début du xviiie siècle, Christoph Ludwig Crell, un juriste érudit habitué à travailler sur l’histoire et le droit des Romains, n’hésitait pas à caractériser ce personnage comme le fondateur de la république romaine : rei publicae Romanae auctor. Revalorisant des témoignages antiques, et avant tout les récits de Tite-Live et Denys d’Halicarnasse, sur le rôle de prem...
« Et c'est moi qui ainsi t'ai fait ce que tu es ». Phénix maître d’Achille
2013
Ce vers de l’Iliade se prête à plusieurs niveaux de lecture et présente la figure du maître tantôt dans sa relation problématique avec l’élève, tantôt dans l’ambivalence entre la condition du maître et celle du père, entre affection et apprentissage, entre réplication et point de fuite, entre symétrie et déraillement : tout cela se développe dans un réseau de relations réglés par la dimension intermédiaire. De ce point de vue le rapport entre Phénix et Achille, tel qu’il est transmis par l’Iliade dans le chant IX du poème, nous permet d’examiner certains enjeux complexes placés au cœur de ce Colloque. Le jeu très subtil entre les devoirs sociaux d’Achille et l’autobiographie de son maître P…
Irrecevabilité d'une demande d'annulation pour cause d'autorité de la chose jugée de l'admission de la créance dont l'acte attaqué constitue le fonde…
2012
International audience; (Com., 5 avril 2011, n° 10-14.211, F-D, Mariotti ès qual. c/ Crédit agricole Indosuez et a., Gaz. Pal. 8-9 juill. 2011, p. 29, note E. Le Corre-Broly)
"Existence d'un différend et compétence ratione temporis du CIRDI : réflexions à propos de quelques décisions récentes"
2006
International audience
Retour sur la jurisprudence du Conseil constitutionnel relative aux sanctions administratives
2010
International audience; Décision du 10 juin 2009 n° 2009-580-DC